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Conseil municipal (date, ordre du jour)

Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du Lundi 1er Février 2021

Séance non ouvert au public du fait de la crise sanitaire

ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2020
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION D'ENERGIE CALORIFIQUE DE SIN-LE-NOBLE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SAISON 2019-2020
2 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT SUR LES TROIS UNITES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DOUAISIS AGGLO - 2019
3 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE TRAVAUX DE REHABILITATION DES VOIRIES DES RUES LONGUE, EDOUARD VAILLANT ET DU BIVOUAC DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
4 - MODIFICATION DES MODALITES DE PAIEMENT DE SERVICES PAR LES ADMINISTRES AU MOYEN DE CHEQUES EMPLOIS SERVICES UNIVERSELS (CESU) AFFILIATION DE LA COMMUNE AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DU CESU
5 - BUDGET PRIMITIF 2021
6 - DELEGATION A L'EXECUTIF DU POUVOIR DE RECOURIR A L'EMPRUNT - DEFINITION DE LA STRATEGIE D'ENDETTEMENT 2021
7 - BUDGET PRIMITIF 2021 PROVISION POUR RISQUE CONTENTIEUX
8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - EXERCICE 2021
9 - SUBVENTION EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
10 - APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGET PRIMITIF 2021

III/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
11 - BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ECHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUES AU COURS DE L'ANNEE 2020
12 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES PARCELLES CADASTREES SECTION BD N°1 ET BD N°749 DU DOMAINE PUBLIC VERS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
13 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE MISE EN VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BD N°1 ET BD N°749, SISE 649, RUE DE DOUAI A SIN LE NOBLE
14 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC VERS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°458
15 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE MISE EN VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°458, SISE 1038A, RUE DE DOUAI A SIN LE NOBLE
16 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AV N°4, N°9 et N°10 , SISES RUE PIERRE SEMARD, QUARTIER DE LA MONTEE A SIN LE NOBLE, BATIES ET NON BATIES
17 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BC N°218 219 222 224 ET 223 SITUEES RUE DE VERDUN ET 23 RUE EDOUARD VAILLANT A SIN LE NOBLE (SURFACE TOTALE DE 651 M²) A MESSIEURS HERBERT LIONEL ET MICKAEL
18 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS N°588, AS N°589 ET AS n°590 (SURFACE TOTALE DE 234 M²) A MONSIEUR ALAIN MASCLET
19 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BC N°221 SITUEE 37 RUE EDOUARD VAILLANT A SIN LE NOBLE (SURFACE TOTALE DE 72 M²) A MONSIEUR BOURIGUE BRAHIM ET MADAME BOUHOUCH ZOHRA

IV/ COHÉSION SOCIALE
20 - CONTRAT DE VILLE 2021 PROGRAMMATION PARTENARIALE ACTION PORTÉES PAR LE SECTEUR ASSOCIATIF
21 - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE (PRE) AU PROFIT DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES AINSI QUE CEUX DU COLLEGE ANATOLE FRANCE PROGRAMMATION 2021

V/ VIE ASSOCIATIVE
22 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2021
23 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS SPORTIVES

VI/ RESSOURCES HUMAINES
24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE C DE LA FILIERE TECHNIQUE, A TEMPS NON COMPLET (20 HEURES HEBDOMADAIRES)
25 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR DES AFFAIRES TECHNIQUES SUR LE GRADE D'INGENIEUR TERRITORIAL CATEGORIE A DE LA FILIERE TECHNIQUE

QUESTIONS ORALES