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Conseil municipal (date, ordre du jour)

Ordre du jour du lundi 3 février 2020 - 19h00

  • PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2019
  • COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2019

  • ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
  • ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

  • I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    • 1 - COMMANDE PUBLIQUE - ENTRETIEN DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET PLUVIALES, DES BASSINS ET DES OUVRAGES ANNEXESCONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE - COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE, DOUAISIS AGGLO ET AUTRES COMMUNES - ADHÉSION ET SIGNATURE
    • 2 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RELATIVE A LA RÉFECTION DE TROTTOIRS, DU STATIONNEMENT ET A LEUR ENTRETIEN ULTERIEUR
    • 3 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATIONCONVENTION AVEC L'ORGANISME DE GESTION (OGEC) SAINT VINCENT DE PAUL
    • 4 - DÉLEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION D'ENERGIE CALORIFIQUE DE SIN-LE-NOBLERAPPORT ANNUEL DU DÉLEGATAIRE SAISON 2018/2019

  • II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
    • 5 - GARANTIES D'EMPRUNT AU PROFIT DE MAISONS ET CITÉS POUR L'AMENAGEMENT DE LA CITÉ COURTECUISSE (2 CONTRATS)
  • III/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, PATRIMOINE, FONCIER
    • 6 - BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ÉCHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUÉS AU COURS DE L'ANNEE 2019
    • 7 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVÉACQUISITION DES PARCELLES CADATRÉES SECTION BH N°456, 465, 483, 498, 499, 505, 511, 515, 612, 619, 635, 636, 639, 643, 645, 647, 649, 651, 653, 655, 657, 659, 661, 663, 665, 667, 669, 671, 672, 677, 679, 694, 696 CORRESPONDANT A LA CITÉ DU BIVOUAC AUPRES DE MAISONS&CITÉS
    • 8 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVÉMISE EN VENTE DES PARCELLES BC N°218, 219, 222, 223 ET 224 SISES RUE DE VERDUN ET DES PARCELLES BC N°221 ET 223 SISES RUE EDOUARD VAILLANT A SIN LE NOBLE
    • 9 - APPROBATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES JARDINS FAMILIAUX RUE DE LAMBRES

  • IV/ VIE ASSOCIATIVE
    • 10 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ÉCOLE DE LA SUCRERIE " DAIA LE PANDA "

  • V/ SPORTS
    • 11 - SUBVENTIONS ANNUELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES

  • VI/ AFFAIRES SCOLAIRES
    • 12 - SUBVENTIONS 2020 AUX PROJETS D'ÉCOLES
    • 13 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COOPERATIVES SCOLAIRES 2020PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS - SORTIES SCOLAIRES

  • VII/ COHÉSION SOCIALE
    • 14 - PROGRAMME ADULTE-RELAISRECONDUCTION DES 4 POSTES

  • VIII/ ASSAINISSEMENT
    • 15- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT SUR LES TROIS UNITÉS TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS - 2018

  • IX/ RESSOURCES HUMAINES
    • 16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFSCRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE C DE LA FILIERE TECHNIQUE, GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE, A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES)
  • QUESTIONS ORALES