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Conseil municipal (date, ordre du jour)

Séance du conseil municipal du 5 octobre 2020

-ORDRE DU JOUR-

 

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 07 JUILLET 2020

PROCÈS VERBAL DE LA  SÉANCE DU 07 JUILLET 2020

 

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

 

I/

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

 

1 -

ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA RESTAURATION ET A LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET/OU D'ETAT CIVIL

2 -

DÉSIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’INSTANCE DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE

3 -

DÉMATERIALISATION DES PROCÉDURES

RECOURS A LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES, DES FLUX COMPTABLES ET AUTRES DOCUMENTS SUSCEPTIBLES DE L’ÊTRE ET SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE EN ŒUVRE

4 -

AVIS DE L’ASSEMBLÉE DELIBERANTE SUR LES DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L’INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDEES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2021

5 -

MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GARDE DES ELUS MUNICIPAUX

6 -

DÉNOMINATION DE VOIRIES/ ESPACES/ BÂTIMENTS PUBLICS

7 -

FORMATION DES ÉLUS

8 -

MODIFICATION DE LA COMPOSITION ET DES COMPÉTENCES DES QUATRE COMMISSIONS MUNICIPALES

9 -

ADOPTION DU RÉGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

10 -

INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES OU NON

 

 

II/

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER

 

 

11 -

AVIS RELATIF A LA DÉLÉGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN EN ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) A L’INTERCOMMUNALITE

ACCORD PREALABLE DE L’ASSEMBLÉE DELIBERANTE

12 -

AVIS RELATIF AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIERE DE PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) A L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION COMMUNALE DOUAISIS AGGLO

ACCORD PRÉALABLE DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE

 

 

III/

AFFAIRES CULTURELLES

 

 

13 -

CONCERT ROMAIN DIDIER

CRÉATION DES TARIFS DES PLACES

14 -

SAISON CULTURELLE 2021

CRÉATION DES TARIFS DES PLACES

 

 

IV/

RESSOURCES HUMAINES

 

 

15 -

INSTAURATION DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE DE SIN LE NOBLE

16 -

CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE PREVENTION POLE SANTE SÉCURITÉ AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL DU NORD

17 -

MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DE L’ŒUVRE SOCIALE AU BENEFICE DES AGENTS ET A L’ADHESION AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE

 

 

 

QUESTIONS ORALES