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Conseil municipal (date, ordre du jour)

Conseil Municipal du Lundi 5 Juillet 2021

OUVERT AU PUBLIC DANS LA LIMITE DE 30 PERSONNES AVEC LES PROTOCOLES SANITAIRES EN VIGUEUR

 

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2021
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2021

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2 - COMMISSION MUNICIPALE N°1 - VIE INSTITUTIONNELLE, ADMINISTRATION, FINANCES, EMPLOI, ACTIVITE ECONOMIQUE, DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT
3 - COMMISSION N°2 - ASSOCIATIONS, A L'EDUCATION, A LA JEUNESSE, A LA VIE SCOLAIRE, AUX SPORTS, AUX RELATIONS INTERNATIONALES, COMMERCE ET ARTISANAT DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT
4 - COMMISSION N°3 RELATIVE A LA DEMOCRATIE LOCALE, A LA VIE DES QUARTIERS, A LA COHESION SOCIALE, A L'ACTION SOCIALE, AU LOGEMENT ET A LA SOLIDARITE, CULTURE ET FÊTES DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT Le Maire Christophe DUMONT
5 - COMMISSION N°4 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ACCESSIBILITE, VOIRIE, TRAVAUX, PATRIMOINE, SECURITE, CIRCULATION, STATIONNEMENT, PROPRETE ET ENVIRONNEMENT, TRANSITION ÉCOLOGIQUE DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT
6 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL " DENOMINATION DE VOIES ET BATIMENTS"
7 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE PROPRETÉ SUR LES ESPACES NATURELS CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE - DOUAISIS AGGLO - ADHÉSION ET SIGNATURE
8 - PANDEMIE COVID-19 - FONDS DE SOUTIEN DIRECT AUX COMMERCANTS ET ARTISANS
9 - FETE FORAINE DE SIN-LE-NOBLE CRÉATION TARIFS POSE DE BENNES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX
10 - CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIN-LE-NOBLE (CCAS) 11- EXAMEN DE LA GESTION DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES HAUTS DE FRANCE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIONS SUITE AU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES PRESENTE A L'ASSEMBLEE DELIBERANTE LORS DE SA SEANCE DU 07 JUILLET 2020

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
12 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021

III/ RESSOURCES HUMAINES
13 - AJOUT DE DIPLOMES DANS LA LISTE DES METIERS OUVERTS A L'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA COMMUNE
14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DE L'EMPLOI DE COORDONNATEUR DES TECHNICIENS SON ET LUMIERE
15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DES AFFAIRES CULTURELLES
16 - OUVERTURE DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE INSERTION ET MÉDIATION SOCIALE AUX CONTRACTUELS

IV/ AFFAIRES CULTURELLES
17 - SAISON CULTURELLE 2022 CREATION DES TARIFS DES PLACES V/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
18 - VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITES SOGINORPA - CADASTRES SECTION BB N° 23 POUR UNE SURFACE DE 752 M², SIS 94 RUE DU ROND POINT AVIS PREALABLE DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
19 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AT N°263 POUR UNE SUPERFICIE DE 1240 M², SISES RUE 156, RUE EMILE ZOLA A SIN LE NOBLE QUESTIONS ORALES