Aller au contenu principal

Conseil municipal (date, ordre du jour)

Ordre du jour du Mardi 7 Juillet 2020 / 18H00

  • COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 28 MAI 2020
  • PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MAI 2020
  • ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES
  • ETAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS
  • I/ RESSOURCES HUMAINES
    1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE THEATRE DANSE " CLAUDINE COLLART " CREATION DE 7 EMPLOIS D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS NON COMPLET ET SUPPRESSION DE 7 EMPLOIS D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET
    2 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT DE TECHNICIEN (CATEGORIE B) A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES)
    3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT D'AGENT TERRITORITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES)
    4 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE C DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES), SUR LE GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF
    5 - OUVERTURE DE SOIXANTE-SEIZE EMPLOIS PERMANENTS " D'ANIMATEURS SOCIO-EDUCATIFS " RECRUTES SUR LES GRADES D'ADJOINT D'ANIMATION OU ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A DES AGENTS CONTRACTUELS SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 3-3
    6 - MODIFICATION DES MODALITES D'APPLICATION DE L'IFSE (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D'EXPERTISE) DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RISFEEP) DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
    7 - MODIFICATION DES MODALITES DE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE (RI) DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19 AGENTS EXCLUS DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL II/ AFFAIRES CULTURELLES
    8 - SAISON CULTURELLE SALLE MARIA CASARES " LES SINOISERIES DU DIMANCHE " CREATION DES TARIFS DES PLACES
    9 - FRAIS DE SCOLARITE DANSE 2020/2021- ECOLE DE MUSIQUE/ THEATRE/ DANSES CLAUDINE COLLART ABATTEMENT FORFAITAIRE
  • III/ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
    10 - DEMOLITION DE 24 GARAGES APPARTENANT A NOREVIE ET FLOREVIE SIS QUARTIER DE LA MONTEE A SIN-LE-NOBLE - CADASTRES SECTION AV N°1, 2, 8 ET 11 ACCORD PREALABLE DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
    11 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE TARIF DE LOCATION DES GARAGES PROPRIETE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
    12 - INSTALLATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE AU 371, AVENUE DU MARECHAL LECLERC A SIN LE NOBLE AVIS PREALABLE DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
    13 - VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITES SOGINORPA CADASTRE SECTION BA N° 361 POUR UNE SURFACE DE 494 M², SIS 2 RUE DE CARCASSONNE, CITE DU PUITS DU MIDI (UN LOGEMENT) AVIS PREALABLE DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
  • IV/ AFFAIRES FINANCIÈRES
    14 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA VILLE DE SIN-LE-NOBLE 2019, DU TRESORIER MUNICIPAL
    15 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019
    16 - AFFECTATION DES RESULTATS
    17 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
    18 - BUDGET PRIMITIF 2020
    19 - DELEGATION A L'EXECUTIF DU POUVOIR DE RECOURIR A L'EMPRUNT - DEFINITION DE LA STRATEGIE D'ENDETTEMENT 2020
    20 - BUDGET PRIMITIF 2020 PROVISION POUR RISQUE CONTENTIEUX
    21 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - EXERCICE 2020
    22 - APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGET PRIMITIF 2020
    23 - SUBVENTION EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
    24 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE MAISONS ET CITES POUR L'AMENAGEMENT DE LA CITE COURTECUISSE CONTRAT DE PRET N°103875
    25 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE MAISONS ET CITES POUR L'AMENAGEMENT DE LA CITE COURTECUISSE CONTRAT DE PRET N°103875
  • V/ AFFAIRES SCOLAIRES
    26 - SUBVENTION 2020 AU PROJET D'ECOLE - MATERNELLE JOLIOT CURIE
  • VI/ COHÉSION SOCIALE
    27 - DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2020 REAMENAGEMENT DE L'EGLISE DU MARAIS EN MAISON DE QUARTIER A DIMENSION CULTURELLE VII/ ENVIRONNEMENT
    28 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE EN 2018 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)
  • VIII/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    29 - DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE
    30 - DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE
    31 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AIDE A L'ENFANCE INADAPTÉE (SICAEI)
    32 - GROUPE DE TRAVAIL " DENOMINATION DE VOIES ET BÂTIMENTS"
    33 - EXAMEN DE LA GESTION DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES HAUTS DE FRANCE - PRESENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES
    34 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ECOLE 35 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE ANATOLE FRANCE
    36 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE ARTHUR RIMBAUD
    37- DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINT VINCENT DE PAUL 38 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS QUESTIONS ORALES