Les séances du Conseil municipal

• Mardi 20 Février 2024 - 18h30 - Salle Maria Casarès

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023

ETAT DES DECISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT SUR LES TROIS UNITES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DOUAISIS AGGLO - 2022
2 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE EN 2022 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)
3 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION D'ENERGIE CALORIFIQUE DE SIN-LE-NOBLE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SAISON 2022-2023
4 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL RELATIVE A L'IMPLANTATION DE TROIS PLATEAUX TYPE TRAPEZOIDAL, A LA CREATION ET A LA REFECTION DE TROTTOIRS ET A LEUR ENTRETIEN ULTERIEUR

II/ POLITIQUE DE LA VILLE
5 - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE (PRE) AU PROFIT DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES AINSI QUE DE CEUX DU COLLEGE ANATOLE FRANCE PROGRAMMATION 2024

III/ AFFAIRES CULTURELLES
6 - SAISON CULTURELLE 2024 CREATION DES TARIFS DES PLACES

IV/ VIE ASSOCIATIVE
7 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2024

V/ SPORTS
8 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2024

VI/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
9 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL- DOMAINE PRIVÉ CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BL N°245P A LA SCI NOVA
10 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°662.88/2023 DU 08 NOVEMBRE 2023 RELATIVE A L'ACQUISITION DES PARCELLES BATIES ET NON BATIES CADASTREES SECTIONS AZ N°165, 166, 167, 168 ET BA N°248 SISES RUES PAUL FOUCAUT, DE CASTELNAUDARY ET VOIE DES 17, QUARTIER DE LA GARE A SIN-LE-NOBLE
11 - IDENTIFICATION DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - (ZONES AER)

VII/ RESSOURCES HUMAINES
12 - STRUCTURATION DE L'ORGANIGRAMME MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET AUX GRADES DE CATEGORIE A DES FILIERES ADMINISTRATIVE OU TECHNIQUE, A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES) CHARGE DE PROJET NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN
13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AUX CADRES D'EMPLOIS ET GRADES DE CATEGORIES B ET A DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE
14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DE L'EMPLOI DE REFERENT DU SERVICE INSERTION
15 - ORGANISATION DES OPERATIONS DE RECENSEMENT DE LA POPULATION

QUESTIONS ORALES