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Les séances du Conseil municipal

Prochain conseil municipal

  • Lundi 27 Mai 2024 - 18h30 - Espace Maria Casarès

Ordre du jour du Conseil Municipal

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FÉVRIER 2024
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 FÉVRIER 2024

ETAT DES DECISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ECHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUES AU COURS DE L'ANNEE 2023
2- OFFRE DE CONCOURS PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION LES AMIS DES ORGUES DE L'EGLISE SAINT MARTIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE POUR LA RENOVATION DES ORGUES DE l'EGLISE SAINT MARTIN
3- MISE A DISPOSITION DES JARDINS FAMILIAUX " LA GRELINETTE " A L'ASSOCIATION " LA BONNE BECHE " SUBVENTION EN NATURE
4- CONVENTION D'OCCUPATION DE DEUX TERRAINS DE PADEL DU COMPLEXE MERCIER PAR LA SOCIETE " AGENCE T-REX " POUR L'ORGANISATION D'UNE COMPETITION DE PADEL
5- ACCES AUX SERVICES EXTRASCOLAIRES (ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS ET SEJOURS ACCESSOIRES) CREATION DE TARIFS

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
6- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE 2023, DU TRESORIER MUNICIPAL
7- COMPTE ADMINISTRATIF 2023
8- AFFECTATION DES RESULTATS
9- DEMANDE DE SUBVENTION RECTIFICATIVE AU TITRE DES PROJETS TERRITORIAUX STRUCTURANTS 2024 (PTS) RENOVATION DES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES ET PRIMAIRES DE LA COMMUNE
10- TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) APPLICABLES AU 1er JANVIER 2025
11- RAPPORT SUR L'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE EN 2023

III/ VIE ASSOCIATIVE
12- SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2024
13- SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2024

IV/ RESSOURCES HUMAINES
14 - ADHESION AUX MODALITES DE LA PRESTATION CHOMAGE PROPOSEES PAR LE CDG59
15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE 8 POSTES ET CREATION DE 8 EMPLOIS SUR UNE NOUVELLE QUOTITE HORAIRE, OUVERTURE DE L'ENSEMBLE DES EMPLOIS AUX GRADES DU CADRE D'EMPLOIS DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, ET OUVERTURE AUX CONTRACTUELS
16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE DES AFFAIRES GENERALES AUX CADRES D'EMPLOI ET GRADES DE CATEGORIES B ET C DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE

V/ COHÉSION SOCIALE
17 - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT ENTRE LES CENTRES SOCIAUX MUNICIPAUX DE SIN-LE-NOBLE ET L'ASSOCIATION " ESPACE LOISIRS ET SPORTS " ATELIERS D'ECHANGES DE SAVOIRS
18 - MODIFICATIONS APPORTEES AU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL FRANÇOISE DOLTO
19 - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE - REGION 2024 PROJET D'INITIATIVE CITOYENNE (PIC) PROGRAMMATION 2024
20 - ADOPTION ET SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE " ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"

VI/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
21 - AMENAGEMENT DE LA LIGNE B DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DU DOUAISIS CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION ET D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUAISIS ET LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
22 - APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
23 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA VOIE PUBLIQUE RUE SAINT JOSEPH CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BB N° 641, 642 et 643 (SURFACE TOTALE DE 8 M2) A NOREVIE EN ECHANGE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BB No 631, 632, 633, 634, 635, 636, 637, 638 et 639 (SURFACE DE 15 M2)

VII/ EDUCATION ET SPORTS
24 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COOPERATIVES SCOLAIRES 2024 PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS - SORTIES SCOLAIRES
25 - SUBVENTIONS 2024 AUX PROJETS D'ECOLES

QUESTIONS ORALES