Les séances du Conseil municipal

Prochain conseil municipal

• Lundi 26 septembre - 18h30 - Salle du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 5 JUILLET
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022
ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/ RESSOURCES HUMAINES
1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DU CENTRE SOCIAL ANTOINE DE SAINT EXUPERY
2 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DU CENTRE SOCIAL PERRET AUTISSIER
3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'AGENT TECHNIQUE (CATÉGORIE C) A TEMPS COMPLET
4 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'AGENT TECHNIQUE POLYVALENT (CATÉGORIE C) A TEMPS COMPLET

II/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
5 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE BN 361 SISE IMPASSE POTLEAU A SIN-LE-NOBLE, SANS SOULTE
6 - VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITÉS SOGINORPA - CADASTRÉ SECTION BA N° 273 POUR UNE SURFACE DE 390 M², SIS 5 RUE DE LIMOUX (UN LOGEMENT) AVIS PRÉALABLE DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
7 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVÉ CESSION DE LA PARCELLE BC N°39, SISE 115, RUE JULES GUESDE A SIN-LE-NOBLE
8 - URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE SIN-LE-NOBLE

III/ AFFAIRES FINANCIÈRES
9 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2022

IV/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
10 - AVIS DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE SUR LES DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L'INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 11 - CRÉATION D'UN TARIF POUR LES SÉANCES D'AQUABIKE 12 - MATÉRIEL MUNICIPAL RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CRÉATION DE TARIFS POUR MATÉRIEL ENDOMMAGÉ

QUESTIONS ORALES