Les séances du Conseil municipal

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2023

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2023

ETAT DES DECISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1-     

RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

2-     

SAISON CULTURELLE 2024

CREATION DES TARIFS POUR LE SPECTACLE « LES ADIEUX DU CIRQUE EDUCATIF »

3-     

SAISON CULTURELLE 2024

CREATION DES TARIFS DES PLACES

4-     

PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVE

ABROGATION DE LA DELIBERATION N°578.77/2023 DU CONSEIL MUNICIPAL DU                            20 SEPTEMBRE 2023, VISEE EN SOUS-PREFECTURE DE DOUAI LE                                                   26 SEPTEMBRE 2023

ACQUISITION DES PARCELLES BATIES ET NON BATIES CADASTREES SECTIONS                     AZ N°165,166,167,168 ET BA N°248 SISES RUES PAUL FOUCAUT, DE CASTELNAUDARY ET VOIE DES 17, QUARTIER DE LA GARE A SIN LE NOBLE

5-     

SAISON CULTURELLE 2023 - 2024

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L’ASSOCIATION TANDEM – SCENE NATIONALE

6-     

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L’ASSOCIATION « ROTARY CLUB » POUR L’ORGANISATION D’UN EVENEMENT THEATRAL

7-     

CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE – ARTICLE 8

TRAVAUX DE RENOVATION DE LA RUE CROIZAT

II/

AFFAIRES FINANCIÈRES

8-     

BUDGET 2023

DECISION MODIFICATIVE N°1

9-     

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE – EXERCICE 2023

10-  

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024

11-  

CHANGEMENT DE NOMENCLATURE BUDGETAIRE – PASSAGE AU REFERENTIEL M57

12-  

REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – NOMENCLATURE M57

13-  

APUREMENT DU COMPTE 1069 PAR OPERATION SEMI-BUDGETAIRE

14-  

FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS ET DE LEURS DUREES – NOMENCLATURE COMPTABLE M57

III/

RESSOURCES HUMAINES

15-  

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION D’UN EMPLOI A TEMPS NON COMPLET A 31H AU PROFIT D’UN EMPLOI A TEMPS NON COMPLET A 32H SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE

QUESTIONS ORALES