Les séances du Conseil municipal

• Mardi 13 mai 2025 à 18h00

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 26 FEVRIER 2025
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2025
ETAT DES DECISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHES NOTIFIES

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
l - CRÉATION D'UN TARIF D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA VENTE D'OBJETS MEMORIELS AUX ABORDS DES CIMETIERES

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
2- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA VILLE DE SIN-LE-NOBLE 2024, DU TRÉSORIER MUNICIPAL
3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
4 - AFFECTATION DES RESULTATS
5 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025

III/ AFFAIRES CULTURELLES
6 - PÔLE MUNICIPAL D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES CLAUDINE COLLART MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ETABLISSEMENT MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES ETUDES
7 - DESIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DU PÔLE MUNICIPAL D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES " CLAUDINE COLLART"

IV/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. PATRIMOINE
8 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL- DOMAINE PRIVE CESSION DE LA PARCELLE BATIE CADASTRÉE SECTION AS 658 SISE RUE FAIDHERBE A SIN LE NOBLE

V/ COHÉSION SOCIALE
9 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DU NORD ET LA COMMUNE DE SIN LE NOBLE 10 - PARTENARIAT COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD (CAF) RENOUVELLEMENT DE LA PRESTATION LOISIRS EQUITABLES ET ACCESSIBLES (LEA) A COMPTER DE JANVIER 2025
11 - PARTENARIAT COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD (CAF) RENOUVELLEMENT DEMANDE DES PRESTATION DE SERVICE " ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT " (ALSH) PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

VI/ VIE ASSOCIATIVE
12 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCHONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025
13 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

VII/ TRANSITION ECOLOGIQUE
14 - PERMIS DE VÉGÉTALISER SUR LE DOMAINE COMMUNAL

VIII/ AFFAIRES SCOLAIRES
15 - SUBVENTIONS 2025 AUX PROJETS D'ÈCOLES
16 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COOPERATIVES SCOLAIRES 2025 PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS - SORTIES SCOLAIRES IX/ RESSOURCES HUMAINES
17 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION DE 4 EMPLOIS A TEMPS NON COMPLETS, OUVERTURE DES EMPLOIS AUX GRADES DU CADRE D'EMPLOIS DES ASSISTANTS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, ET OUVERTURE AUX CONTRACTUELS
18 - ADHÉSION AU GUICHET UNIQUE DE SPECTACLE OCCASIONNEL (GUSO) MODALITÉS DE RECRUTEMENT D'INTERMITTENTS DU SPECTACLE CRÉATION D'UN EMPLOI DE CHEF D'ORCHESTRE DE L'HARMONIE MUNICIPALE

QUESTIONS ORALES