Les séances du Conseil municipal

• Mardi 10 décembre 2024 à 18h00

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2024

ETAT DES DECISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ASSAINISSEMENT
1- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT SUR LES TROIS UNITES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DOUAISIS AGGLO 2023

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
2- BUDGET 2024 DECISION MODIFICATIVE N°2
3- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE - EXERCICE 2024
4- BUDGET PRIMITIF 2025
5- DELEGATION A L'EXECUTIF DU POUVOIR DE RECOURIR A L'EMPRUNT - DEFINITION DE LA STRATEGIE D'ENDETTEMENT 2025
6- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - EXERCICE 2025
7- BUDGET PRIMITIF 2025 SUBVENTION EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
8- BUDGET PRIMITIF 2025 PROVISION POUR RISQUE CONTENTIEUX
9- APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGET PRIMITIF 2025
10- RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

III/ SPORTS
11- SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025
12- AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION D'OBJECTIFS - ASSOCIATION AS SIN FOOT

IV/ VIE ASSOCIATIVE
13- SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

V/ COHÉSION SOCIALE
14- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE RECONDUCTION DU POSTE DE COORDINATEUR PRE ET DU REFERENT FAMILLE
15- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE (PRE) AU PROFIT DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES AINSI QUE CEUX DU COLLEGE ANATOLE FRANCE PROGRAMMATION 2025

VI/ CENTRES SOCIAUX
16- PROJET EDUCATIF DE TERRITORIAL (PEdT) ET PLAN MERCREDI - SIGNATURE DES CONVENTIONS
17- ACCES AUX SERVICES PERISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE/GARDERIES) ET EXTRASCOLAIRES (MERCREDIS, SAMEDIS ET ACM) MODIFICATION DES CONDITIONS DE MAJORATION DES TARIFS

VII/ ADMINISTRATION GÉNERALE
18- ACTION CŒUR DE VILLE 2- CONVENTION CADRE ORT ADOPTION ET SIGNATURE
19- AUTORISATIONS PREALABLES DE MISE EN LOCATION ET DE DIVISER - BILAN 2024 ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE DE DOUAISIS AGGLO A LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE RELATIVE AUX AUTORISATIONS PRELABLES DE MISE EN LOCATION ET DE DIVISION (2025 - 2027)

VIII/ RESSOURCES HUMAINES
20- INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS LABELLISES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE PREVOYANCE
21- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION DE DIVERS EMPLOIS PERMANENTS DE CATEGORIE C DES FILIERES ADMINISTRATIVE, SOCIALE, ET ANIMATION, A TEMPS COMPLET RESULTANT DES AVANCEMENTS DE GRADE 2024
22- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DE L'EMPLOI PERMANENT DE GESTIONNAIRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET

QUESTIONS ORALES