Les séances du Conseil municipal

• Mercredi 2 juillet 2025 à 18h00

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 13 MAI 2025
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 MAI 2025
ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ AFFAIRES CULTURELLES
1 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L'ASSOCIATION " ROTARY CLUB " POUR L'ORGANISATION D'UN EVENEMENT THEATRAL
2 - RESIDENCE D'ARTISTES AU THEATRE MARTEL AVEC LA COMPAGNIE THEATRALE INEXORABLE
3 - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°606.77/2024 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024, VISEE EN SOUS-PREFECTURE DE DOUAI LE 26 SEPTEMBRE 2024, SAISON CULTURELLE 2025- CREATION DES TARIFS DES PLACES
4 - SAISON CULTURELLE 2026 CREATION DES TARIFS DES PLACES

II/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5 - DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
6 - NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - QUARTIER DES EPIS A SIN-LE-NOBLE PROCEDURE DE PASSATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIVE A L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU SECTEUR NOUVEAU SQUARE ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE DE PASSATION
7 - NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - QUARTIER DES EPIS A SIN-LE-NOBLE PROCEDURE DE PASSATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIVE A L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU SECTEUR NOUVEAU SQUARE COMMISSION D'AMENAGEMENT : CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES

III/ VIE ASSOCIATIVE
8 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025
9 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

IV/ RESSOURCES HUMAINES
10 - CREATION DE 8 EMPLOIS NON PERMANENTS D'AGENT TECHNIQUE POLYVALENT D'ENTRETIEN DE L'ESPACE URBAIN RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
11 - CREATION DE 8 EMPLOIS NON PERMANENTS D'AGENT TECHNIQUE POLYVALENT D'ENTRETIEN DES LOCAUX RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AUGMENTATION DE LA QUOTITE HORAIRE D'UN EMPLOI A TEMPS NON COMPLET, OUVERT AUX GRADES DU CADRE D'EMPLOIS DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, ET AUX CONTRACTUELS
13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION D'UN EMPLOI DE PROFESSEUR DE CHANT DE MUSIQUES ACTUELLES A TEMPS NON COMPLET, ET OUVERTURE AUX CONTRACTUELS V/ CENTRES SOCIAUX
14 - ACCES AUX SERVICES PERISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE/GARDERIES) ET EXTRASCOLAIRES (MERCREDIS, SAMEDIS ET ACM) MODIFICATION DES CAS DE NON FACTURATION DES REPAS ET FORMALISATION DU DELAI D'ANNULATION

VI/ AFFAIRES FINANCIÈRES
15 - DEMANDE DE SUBVENTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU NORD RELATIVE A L'IMPLANTATION DE TROIS PLATEAUX TYPE TRAPEZOIDAL ET A LEUR ENTRETIEN ULTERIEUR QUESTIONS ORALES