Les séances du Conseil municipal

• Vendredi 9 juin 2023 à 19h00 - Salle du Conseil Municipal

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2023
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2023

ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GENERALE
1 - COMMANDE PUBLIQUE - PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX USEES ET PLUVIALES, DES BASSINS ET DES OUVRAGES ANNEXES CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE - COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE, DOUAISIS AGGLO ET AUTRES COMMUNES - ADHÉSION ET SIGNATURE
2 - ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LES ELECTIONS SENATORIALES QUI SE DEROULERONT LE DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2023
3 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GEANT DE SIN-LE-NOBLE " MIN POIL " A L'ASSOCIATION " LES AMIS DE MIN POIL "

II/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
4 - GESTION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE PROMESSE DE VENTE POUR LA CESSION D'UN TERRAIN D'ENVIRON 460 M²

III/ RESSOURCES HUMAINES
5 - MODIFICATION DE L'APPLICATION DES TAUX DE REMUNERATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES EFFECTUEES PAR CERTAINS ENSEIGNANTS POUR LE COMPTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

IV/ SÉCURITÉ, CIRCULATION, STATIONNEMENT, VOIRIES
6 - CONVENTION D'ENTRETIEN ENTRE LES VILLES DE DOUAI ET DE SIN-LE-NOBLE POUR LA RUELLE COTTIGNIES
7 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL RELATIVE A L'INSTALLATION DE 3 PLATEAUX SURELEVES ET A LEUR ENTRETIEN ULTERIEUR

V/ AFFAIRES FINANCIÈRES
8 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA VILLE DE SIN-LE-NOBLE 2022, DU TRESORIER MUNICIPAL
9 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
10 - AFFECTATION DES RESULTATS
11 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) APPLICABLES AU 1er JANVIER 2024
12 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023

DIVERS
Motion pour défendre l'hôpital de Douai proposée par l'association " Mon Hôpital ma Santé, mon Combat "

QUESTIONS ORALES