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Ordre du jour du conseil municipal

Prochaines séances du conseil municipal

Lundi 25 mars 2019 - 19h00
Salle du Conseil Municipal

- ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU LUNDI 25 MARS 2019-

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 04 FÉVRIER 2019
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 04 FÉVRIER 2019

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES

I/ADMINISTRATION GÉNÉRALE
   
1 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU DOUAISIS (CAD)
2 - FRAIS DE SCOLARITÉ – ÉCOLE DE MUSIQUE/ THÉÂTRE/ ESPACE DANSE « CLAUDINE COLLART »
DEMANDE D’ÉXONÉRATION – COURS DE DANSE CLASSIQUE
3 - MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
MARCHÉ D’EXPLOITATION ET DE RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET DE VENTILATION DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SIN-LE-NOBLE – AVENANT N°2
4 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX EN PROCÉDURE ADAPTÉE
TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA SALLE DE SPORTS JOLIOT CURIE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE   

   
II/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, FONCIER

5 - VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS & CITÉS SOGINORPA : TROIS LOGEMENTS SITUÉS « CITÉ DU PUITS DU MIDI » ET UN LOGEMENT SITUÉ « CITÉ DU NIVEAU »
AVIS PRÉALABLE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
6 - DÉMOLITION DE 4 LOGEMENTS APPARTENANT A MAISONS & CITÉS SIS CITÉ DU PESCRON A SIN-LE-NOBLE – CADASTRÉS SECTION AT N°360, 361, 362 ET 363
ACCORD PRÉALABLE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE
7 - DENOMINATION DE VOIRIES/ ESPACES/ BATIMENTS PUBLICS
8 - BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ÉCHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUÉS AU COURS DE L’ANNEE 2018


III/AFFAIRES SCOLAIRES
   
9 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES 2019
PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS – SORTIES SCOLAIRES
10 - SUBVENTIONS 2019 AUX PROJETS D’ÉCOLES
   
IV/VIE ASSOCIATIVE
   
11 - SUBVENTION ANNUELLE EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION FÉDÉRALE NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGÉRIE – MAROC – ET TUNISIE (FNACA)
   
V/RESSOURCES HUMAINES
   
12 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DU CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF POUR LES PERSONNELS INTERVENANT EN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS
13 - CRÉATION DE 2 EMPLOIS NON PERMANENTS
RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS DE LA CATEGORIE C DE LA FILIÈRE TECHNIQUE SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A DE LA FILIÈRE ADMINISTRATIVE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D’ATTACHÉ TERRITORIAL (35 HEURES HEBDOMADAIRES)
   
VI/EAU
   
15 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE EN 2017 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)