Conseil municipal (date, ordre du jour)
Prochaines séances du conseil municipal
Lundi 13 Mai 2019 - 19h00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance de conseil du 13 mai
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2019
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2019
ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES
I/ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - FÊTE FORAINE DE SIN-LE-NOBLE
CONDITIONS VERSEMENT DES ARRHES DROIT DE PLACE
2 - FÊTE FORAINE DE SIN-LE-NOBLE
CRÉATION TARIFS FRAIS DE GARDIENNAGE
3 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE
TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU BÂTIMENT MATISSE A SIN-LE-NOBLE – PHASE III SUITE A DÉSAMIANTAGE
II/AFFAIRES SCOLAIRES
4 - SUBVENTIONS 2019 AUX PROJETS D'ÉCOLES – ÉCOLE ÉLEMENTAIRE SUZANNE LANOY ET ROGER SALENGRO
III/SPORTS
5 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION SOLIDAIRE ÉPIS FUTSAL
IV/AFFAIRES FINANCIÈRES
6 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE 2018, DU TRÉSORIER MUNICIPAL
7 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
8 - AFFECTATION DES RÉSULTATS
9 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019
10 - RAPPORT SUR L’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE EN 2018
11 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) APPLICABLES AU 1er JANVIER 2020
V/AFFAIRES CULTURELLES
12 - SAISON CULTURELLE 2019/2020
CONCERT DE L’ENSEMBLE VOCAL « KING’S SINGERS »
CRÉATION DES TARIFS DES PLACES
13 - ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE/DANSE/ THÉÂTRE « CLAUDINE COLLART » : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR, MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES ÉTUDES
VI/URBANISME, PATRIMOINE, FONCIER
14 - PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVE
CESSION DES PARCELLES AS N°588, 589, 590 SISE RUE HENRI GHESQUIERE
15 - PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PUBLIC
CESSION DU CHEMIN DES ALLEMANDS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « DOUAISIS AGGLO »
QUESTIONS ORALES
