Aller au contenu principal

Conseil municipal (date, ordre du jour)

Conseil Municipal du Mardi 25 mai 2021

OUVERT AU PUBLIC DANS LA LIMITE DE 30 PERSONNES AVEC LES PROTOCOLES SANITAIRES EN VIGUEUR

ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021
PROCÈ
S-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXONÉRATION DES REDEVANCES DUES POUR LES TERRASSES - PÉRIODE DE CRISE SANITAIRE - EXERCICE 2021
2 - GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU DOMAINE PRIVE AUX ASSOCIATIONS

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
3 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA VILLE DE SIN-LE-NOBLE 2020, DU TRÉSORIER MUNICIPAL
4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020
5 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 6 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) APPLICABLES AU 1er JANVIER 2022

III/ RESSOURCES HUMAINES
7 - CRÉATION DU SERVICE INSERTION ET MÉDIATION SOCIALE ET CRÉATION DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE INSERTION ET MÉDIATION SOCIALE
8 - CRÉATION DE 20 POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES
9 - CRÉATION DE 3 POSTES EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA COMMUNE
10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT INFORMATIQUE À TEMPS COMPLET
11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI D'ARCHIVISTE À TEMPS COMPLET
12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE LA POLICE MUNICIPALE DE SIN-LE-NOBLE, DE DEUX EMPLOIS DE CHEF DE BRIGADE ET DE QUATRE EMPLOIS DE POLICIER MUNICIPAL
13 - CRÉATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CADRES D'EMPLOIS DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE ET DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
14 - INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ AU BÉNÉFICE DES FONCTIONNAIRES DES CADRES D'EMPLOIS DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE ET DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
15 - INSTAURATION DU DISPOSITIF DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AU BÉNÉFICE DES FONCTIONNAIRES DES CADRES D'EMPLOIS DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE ET DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
16 - OUVERTURE DES CRÉDITS POUR LE RECRUTEMENT DE VACATAIRES DE SOUTIEN AUX OPÉRATIONS ÉLECTORALES

IV/ AFFAIRES SCOLAIRES
17 - SUBVENTIONS 2021 AUX PROJETS D'ÉCOLES

V/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
18 - URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SIN LE NOBLE
19 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BC N°218,219,222,223 ET 224 SITUÉES RUE DE VERDUN ET 23 RUE ÉDOUARD VAILLANT A SIN-LE-NOBLE (SURFACE TOTALE DE 651 M²) A MESSIEURS HERBERT LIONEL ET MICKAEL

VI/ COHÉSION SOCIALE
20 - DÉMOCRATIE LOCALE ET PARTICIPATIVE RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
21 - SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION " TOUR - EMPLOI "

QUESTIONS ORALES