Conseil municipal (date, ordre du jour)

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1^ER JUILLET 2019

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 1^ER JUILLET 2019

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 -

AVIS DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE SUR LES DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L’INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2020

2 -

PROJET SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU NORD 2019-2025

AVIS DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE

3 -

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION

CONVENTION AVEC L’ORGANISME DE GESTION (OGEC) SAINT VINCENT DE PAUL

4 -

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES EN APPEL D’OFFRES OUVERT

PRESTATIONS D’EXPLOITATION, DE MAINTENANCE ET DE RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET DE VENTILATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

5 -

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX EN PROCÉDURE ADAPTÉE

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA PLACE ROBESPIERRE DE LA COMMUNE DE                          SIN-LE-NOBLE

6 -

COMMANDE PUBLIQUE

GUIDE LA COMMANDE PUBLIQUE A USAGE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

II/

URBANISME, PATRIMOINE, FONCIER

7 -

VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITES SOGINORPA CADASTRÉ SECTION BA N° 90 POUR UNE SURFACE DE 486 M², SIS 2 RUE DE CHALABRE, CITÉ DU PUITS DU MIDI (UN LOGEMENT)

AVIS PRÉALABLE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE

8 -

VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITÉS SOGINORPA CADASTRÉ SECTION BA N° 495 POUR UNE SURFACE DE 536 M², SIS 11 RUE DE CARCASSONNE, CITÉ DU PUITS DU MIDI (UN LOGEMENT)

AVIS PREALABLE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE

9 -

VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITES SOGINORPA CADASTRÉ SECTION BA N° 217 POUR UNE SURFACE DE 397 M², SIS 13 RUE DE LIMOUX, CITÉS DU PUITS DU MIDI (UN LOGEMENT)

AVIS PREALABLE DE L’ASSEMBLÉE DELIBERANTE

10 -

VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITÉS SOGINORPA CADASTRÉ SECTION BA N° 104 POUR UNE SURFACE DE 399 M², SIS 20 RUE DE CARCASSONNE, CITÉ DU PUITS DU MIDI (UN LOGEMENT)

AVIS PREALABLE DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE

11 -

ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE A L’ASSOCIATION CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (CAUE) DU NORD A COMPTER DU 1^ER OCTOBRE 2019

12-

PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVE

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N°597, SISE 113 RUE                    HENRI GHESQUIERE A SIN LE NOBLE

13 -

PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVE

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AT N°101, SISE LIEU-DIT                    « LE VIEUX CHATEAU » A SIN LE NOBLE

III/

COHÉSION SOCIALE

14 -

DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2019

CRÉATION D’UN ESPACE MULTI-SERVICES AVENUE SALENGRO    

IV/

VIE DES QUARTIERS

15 -

SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION                   « TOUR - EMPLOI »

V/

AFFAIRES CULTURELLES

16 -

36^ème PRINTEMPS CULTUREL DE SIN-LE-NOBLE

CRÉATION DES TARIFS DES PLACES

VI/

RESSOURCES HUMAINES

17 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT

RECRUTEMENT D’UN AGENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

18 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL

19 -

LOGEMENTS DE FONCTION : MODIFICATION D’UN EMPLOI OUVRANT DROIT A SON ATTRIBUTION

QUESTIONS ORALES