Conseil municipal (date, ordre du jour)

Prochain conseil municipal

• Mardi 5 juillet 2022 - 19h00 - Salle du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 23 MAI 2022
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022
ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/ RESSOURCES HUMAINES
1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION D'UN EMPLOI A TEMPS NON COMPLET AU PROFIT DE LA CREATION D'UN EMPLOI A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE
2 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION DE LA MAISON FRANCE SERVICE
3 - CREATION DE 10 POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
4 - DEBAT SUR LA PRISE EN CHARGE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS

II/ TRANSITION ÉCOLOGIQUE
5 - CONVENTION ENTRE ALCOME (ECO ORGANISME) ET LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE REDUCTION DE LA PRESENCE DE MEGOTS JETES DE MANIERE NON CIVIQUE AU SEIN DE L'ESPACE PUBLIC

III/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6 - MARCHÉS PUBLICS ET ACCORD-CADRE DE FOURNITURES PASSÉS EN APPEL D'OFFRES OUVERT FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION, LE MULTI-ACCUEIL ET LES MANIFESTATIONS CULTURELLES OU FESTIVES ORGANISÉES PAR LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

IV/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
7 - ACQUISITION DE LA MAISON DE L'ECOQUARTIER DU RAQUET PAR LA COMMUNE AUPRES DE DOUAISIS AGGLO SISE ECOQUARTIER DU RAQUET A SIN-LE-NOBLE
8 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER BATI ET NON BATI CADASTRE SECTION BD N°1 ET N°749 SITUES 649 RUE DE DOUAI A SIN LE NOBLE (SURFACE TOTALE DE 1018 M²) A MONSIEUR FREDDY DRAI
9 - DENOMINATION DE VOIRIES VOIRIES ECOQUARTIER DU RAQUET

V/ AFFAIRES FINANCIÈRES
10 - MODALITES DE FINANCEMENT DE L'ECOQUARTIER DU RAQUET - ACTUALISATION QUESTIONS ORALES