Conseil municipal (date, ordre du jour)

Lundi 1er juillet 2019 - 19h00
Salle du Conseil Municipal

Lundi 16 septembre 2019 - 19h00
Salle du Conseil Municipal

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 MAI 2019

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 13 MAI 2019

ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES

ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 1 - ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES
- 2 - RÈGLEMENT GÉNERAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
MUTUALISATION D'UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES - RECOURS AU SERVICE MUTUALISÉ DE DOUAISIS AGGLO
- 3 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES DISPONIBLES À LA LOCATION
- 4 - SERVICE DE TÉLÉRELÈVE DES CONSOMMATIONS D'EAU POUR LES COMPTEURS A CONSOMMATIONS ÉLEVÉES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL DE SIN-LE-NOBLE TARIFICATION DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- 5 - MARCHÉ D'EXPLOITATION ET DE RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET DE VENTILATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE AVENANT N°3
- 6 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE DE CIRCULATION ET DE COURS D'ÉCOLE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
- 7 - COMMISSION LOCALE DES TRANSFERTS DE CHARGES TRANSFERT DE CHARGES EN MATIERE HYDRAULIQUE - GEMAPI

III/ URBANISME, PATRIMOINE, FONCIER
- 8 - URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'ARRÊT DE PROJET DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE GRAND DOUAISIS
- 9 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVÉACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BD N°415 ET N°513, SISES RUE JULES GUESDE A SIN LE NOBLE
- 10 - AVIS PRÉALABLE DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBERANTEVENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITÉS SOGINORPA CADASTRÉ SECTION BA N° 363 POUR UNE SURFACE DE 389 M², SIS 13 RUE D'ALAIGNE, CITÉ DU PUITS DU MIDI
- 11 - AVIS PRÉALABLE DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBERANTEVENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITÉS SOGINORPA CADASTRÉ SECTION AW N° 56 POUR UNE SURFACE DE 266 M², SIS 275 RUE DE ROUCOURT, CITÉ DE LA SUCRERIE
- 12 - AVIS PRÉALABLE DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBERANTEVENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS&CITÉS SOGINORPA CADASTRÉ SECTION AV N° 188 POUR UNE SURFACE DE 638 M², SIS 169 RUE STEPHAN EICHER, CITÉ DU NIVEAU

IV/ AFFAIRES SCOLAIRES
- 13 - SUBVENTIONS 2019 AUX PROJETS D'ÉCOLES - ÉCOLE PAULETTE DEBLOCK

V/ AFFAIRES CULTURELLES
- 14 - 36ème PRINTEMPS CULTUREL DE SIN-LE-NOBLECRÉATION DES TARIFS DES PLACES
- 15 - SAISON CULTURELLE 2019/2020SALLE MARIA CASARES " LES SINOISERIES DU DIMANCHE "CRÉATION DES TARIFS DES PLACES

VI/ SPORTS
- 16 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION " FOOTBALL CLUB EPINOIS"

VII/ CENTRES SOCIAUX
- 17 - ADHÉSION A LA FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX DU NORD

VIII/ RESSOURCES HUMAINES
- 18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATION D’UN POSTE D’ATTACHÉ TERRITORIAL A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES)
- 19 - STRUCTURATION DE L’ORGANIGRAMME
CRÉATION DE DEUX GRANDES DIRECTIONS
- 20 - STRUCTURATION DE L’ORGANIGRAMME
CRÉATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DES SERVICES
- 21 - STRUCTURATION DE L’ORGANIGRAMME
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATÉGORIE A DE LA FILIÈRE ADMINISTRATIVE A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES) -
- 22 - CRÉATION DE 10 POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES AU TITRE DU DISPOSITIF « CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI »
- 23 - CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS COMPLET
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ (ÉCOLE JEAN JAURÈS)
- 24 - CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT A MI-TEMPS SOIT 17h30 HEBDOMADAIRES
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ (ÉCOLE DE LA SUCRERIE)
- 25 - CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT A MI-TEMPS SOIT 17h30 HEBDOMADAIRES
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ (ÉCOLE PAUL LANGEVIN)
- 26 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLES (ATSEM) A TEMPS NON COMPLET (32 HEURES HEBDOMADAIRES) ET CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ATSEM A TEMPS NON COMPLET (28 HEURES HEBDOMADAIRES) EN RAISON DE LA MODIFICATION DE LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE DE L’EMPLOI DE PLUS DE 10%)

QUESTIONS ORALES