Aller au contenu principal

Conseil municipal (date, ordre du jour)

Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du Lundi 29 Mars 2021

Séance non ouvert au public du fait de la crise sanitaire

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2021

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2021

 

I/

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

 

1 -

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE EN 2019 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)

2 -

MONTANT DE LA REDEVANCE POUR L’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE PAR DES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE ET DE GAZ

3 -

TARIFICATION DES PLAQUETTES DESTINEES A ETRE APPOSEES SUR LA COLONNE DU TEMPS DES CIMETIERES NORD ET CENTRE

CREATION D’UN TARIF

 

 

II/

RESSOURCES HUMAINES

 

 

4 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE L’EMPLOI DE DIRECTEUR/TRICE DU MULTI-ACCUEIL FRANCOISE DOLTO AU GRADE DE PUERICULTRICE DE CLASSE NORMALE DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALE

5 -

MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL) / AJOUT DU CADRE D’EMPLOIS DES PUÉRICULTRICES TERRITORIALES

6 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN POSTE PERMANENT DE CONSEILLER NUMERIQUE

RECRUTEMENT D’UN AGENT SUR LE GRADE D’ANIMATEUR (CATEGORIE B) À TEMPS COMPLET

7 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ANIMATEUR CYBER MOBILE

RECRUTEMENT D’UN AGENT SUR LE GRADE D’ANIMATEUR (CATEGORIE B) À TEMPS COMPLET

8 -

CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT DE CHARGÉ DE MISSION DÉLOCALISATION ET RESTRUCTURATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL

RECRUTEMENT D’UN AGENT DE CATÉGORIE B POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

 

 

III/

AFFAIRES SCOLAIRES

 

 

9 -

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COOPERATIVES SCOLAIRES 2021

PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS – SORTIES SCOLAIRES

 

 

IV/

SPORTS

 

 

10 -

AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – ASSOCIATION AS SIN FOOT

 

 

V/

TRANSITION ECOLOGIQUE

 

 

11 -

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) GRAND DOUAISIS

ADHESION AU SERVICE ENERGIE COLLECTIVITE (SEC) 2021-2023

 

 

VI/

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER

 

 

12 -

PATRIMOINE - TRAVAUX

DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA DEMOLITION DES GARAGES SITUES RUE PIERRE SEMARD QUARTIER DE LA MONTEE A SIN LE NOBLE

13 -

GESTION DU DOMAINE COMMUNAL

CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BK N°104 SITUEE RUE DU JARDINAGE A SIN LE NOBLE (SURFACE TOTALE DE 993 M²) A MONSIEUR KARIM BOUCHABOUNE

14 -

GESTION DU DOMAINE COMMUNAL

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADATREE SECTION BB N°628, POUR UNE SUPERFICIE DE 269 M², SISE RUE DE CECINA A SIN LE NOBLE

15 -

PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVE

ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BC N°725 et N°819, SISES RUE EDOUARD VAILLANT A SIN LE NOBLE

 

 

VII/

SÉCURITÉ, CIRCULATION, STATIONNEMENT

 

 

16 -

CREATION DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE DE SIN-LE-NOBLE

 

 

 

QUESTION DIVERSE NON SOUMISE AU VOTE

 

 

 

BILAN SIMPLIFIÉ PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE 2020

 

 

 

QUESTIONS ORALES