Les séances du Conseil municipal

• Mardi 26 février 2025 à 18h30

PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2024
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 DÉCEMBRE 2024
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 10 DÉCEMBRE 2024

ETAT DES DECISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ AFFAIRES FINANCIÈRES
1- SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL RELATIVE A L'IMPLANTATION DE TROIS PLATEAUX TYPE TRAPEZOIDAL, A LA CREATION ET A LA REFECTION DE TROTTOIRS ET A LEUR ENTRETIEN ULTERIEUR

II/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION D'ENERGIE CALORIFIQUE DE SIN-LE-NOBLE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SAISON 2023-2024
3 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE EN 2023 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)
4 - COMITE CONSULTATIF DES MARCHES HEBDOMADAIRES D'APPROVISIONNEMENT
5 - CONVENTION SCOLAIRE POUR L'OCCUPATION DE LA PISCINE SOURCEANE PAR LES ECOLES DE SIN LE NOBLE
6 - MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE COLLECTE DES DONNEES
7 - CONVENTION FINANCIERE POUR L'OCCUPATION DES SALLES DE SPORT DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE PAR LE COLLEGE ANATOLE FRANCE

III/ SPORTS
8 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

IV/ VIE ASSOCIATIVE
9 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

V/ AFFAIRES IMMOBILIÈRES
10 - PATRIMOINE COMMUNAL - DOMAINE PRIVE CESSION DES PARCELLES BATIES ET NON BATIES CADASTREES SECTIONS AZ N°165, 166, 167, 168 ET BA N°248 SISES RUES PAUL FOUCAUT, DE CASTELNAUDARY ET VOIE DES 17, QUARTIER DE LA GARE A SIN LE NOBLE
11 - BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ECHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUES AU COURS DE L'ANNEE 2024

VI/ URBANISME
12 - AVIS SUR LE PLAN LOCAL DE L'HABITAT (2025-2031)

VII/ COHÉSION SOCIALE
13 - RENOUVELLEMENT PRESTATION DE SERVICE UNIQUE REEVALUATION DE L'AGREMENT PMI DU MULTI-ACCUEIL FRANCOISE DOLTO

VIII/ CENTRES SOCIAUX
14 - APPEL A PROJETS PHOSPHOR'AGE - DEPARTEMENT DU NORD SIGNATURE DE LA CONVENTION

IX/ TRANSITION ECOLOGIQUE
15 - CONTRAT D'ACCES A LA PLATEFORME @TOUTVISUCONSO ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET GRDF -

X/ RESSOURCES HUMAINES
16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET : UN DIRECTEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, ACCESSIBLE AUX GRADES DES CATEGORIES C ET B DE LA FILIERE TECHNIQUE, ET UN AGENT POLYVALENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ACCESSIBLE AUX GRADES DE CATEGORIES C DE LA FILIERE TECHNIQUE
17 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS DU MULTI-ACCUEIL FRANCOISE DOLTO AUX GRADES DU CADRE D'EMPLOIS D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS, CATEGORIE A DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALE A TEMPS COMPLET
18- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI D'AGENT ADMINISTRATIF ET D'ACCUEIL AU SEIN DU SERVICE URBANISME PATRIMOINE ET FONCIER, AUX CADRES D'EMPLOI ET GRADES DE CATEGORIES C DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE
19 - RESTRUCTURATION DE L'ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS
20 - CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS D'AGENT TECHNIQUE POLYVALENT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE QUESTIONS ORALES