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Les séances du Conseil municipal

Prochain conseil municipal

  • Lundi 13 Février 2023 à 18h15 - Salle du conseil municipal

Ordre du jour de la séance

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 13 DÉCEMBRE 2022
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2022
ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
2 - VACANCE D'UN POSTE D'ADJOINT AU MAIRE FIXATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE ET DU RANG
3 - VACANCE D'UN POSTE D'ADJOINT AU MAIRE ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE
4 - LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL ET DIFFUSION DES DISPOSITIONS RELATIVES AU STATUT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
5 - ORDRE DU TABLEAU
6 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DESIGNATION DE CEUX-CI
7 - COMMISSION MUNICIPALE N°1 - VIE INSTITUTIONNELLE, ADMINISTRATION, FINANCES, EMPLOI, ACTIVITE ECONOMIQUE, DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT
8 - COMMISSION N°2 - ASSOCIATIONS, A L'EDUCATION, A LA JEUNESSE, A LA VIE SCOLAIRE, AUX SPORTS, AUX RELATIONS INTERNATIONALES, COMMERCE ET ARTISANAT DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT
9 - COMMISSION N°3 - RELATIVE A LA DEMOCRATIE LOCALE, A LA VIE DES QUARTIERS, A LA COHESION SOCIALE, A L'ACTION SOCIALE, AU LOGEMENT ET A LA SOLIDARITE, CULTURE ET FÊTES DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX REPRESENTANTS
10 - COMMISSION N°4 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ACCESSIBILITE, VOIRIE, TRAVAUX, PATRIMOINE, SECURITE, CIRCULATION, STATIONNEMENT, PROPRETE ET ENVIRONNEMENT, TRANSITION ÉCOLOGIQUE DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT
11 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL " DENOMINATION DE VOIES ET BATIMENTS "
12 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE EN 2021 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)
13 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT SUR LES TROIS UNITES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DOUAISIS AGGLO - 2021
14 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION D'ENERGIE CALORIFIQUE DE SIN-LE-NOBLE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SAISON 2021-2022
15 - MODIFICATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE AVIS DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
16 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE GESTION (OGEC) SAINT VINCENT DE PAUL

II/ COHÉSION SOCIALE
17 - ADHÉSION AU SERVICE POUR L'ACCÈS AU SITE D'ÉCHANGE DE DOCUMENTS ENTRE LA CAF DU NORD ET SES PARTENAIRES (SEPIA)

III/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
18 - BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ECHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUES AU COURS DE L'ANNEE 2022
19 - ACQUISITION DE LA MAISON DE L'ECOQUARTIER DU RAQUET PAR LA COMMUNE AUPRES DE DOUAISIS AGGLO SISE ECOQUARTIER DU RAQUET A SIN-LE-NOBLE MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DE LA DELIBERATION N° 472.48 /2022 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2022 RELATIVE A L'ACQUISITION DE LA MAISON DE L'ECOQUARTIER DU RAQUET PAR LA COMMUNE AUPRES DE DOUAISIS AGGLO SISE ECOQUARTIER DU RAQUET A SIN-LE-NOBLE
20 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS N°564 DU DOMAINE PUBLIC VERS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL

IV/ AFFAIRES FINANCIÈRES
21 - OFFRE DE CONCOURS PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION LE TENNIS CLUB SINOIS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE POUR LA REHABILITATION DU COMPLEXE MERCIER
22 - OCCUPATION D'UNE DÉPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC PAR UNE ASSOCIATION SPORTIVE A BUT NON LUCRATIF CONCOURANT A LA SATISFACTION D'UN INTERET GENERAL GRATUITE D'OCCUPATION

V/ VIE ASSOCIATIVE
23 - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES AU TITRE DE L'ANNEE 2023

VI/ AFFAIRES CULTURELLES
24 - SAISON CULTURELLE 2023 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L'ASSOCIATION TANDEM - SCENE NATIONALE RELATIVE A LA DECENTRALISATION THEATRALE

VII/ RESSOURCES HUMAINES
25 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DES SYSTEMES D'INFORMATION AUX CADRES D'EMPLOIS DES TECHNICIENS ET DES INGENIEURS DE LA FILIERE TECHNIQUE
26 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR/TRICE DU RELAIS PETITE ENFANCE AUX CADRES D'EMPLOIS D'ADJOINT D'ANIMATION ET D'ANIMATEUR TERRITORIAL DE LA FILIERE ANIMATION, ET D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS, DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALE
27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS OUVERTURE DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR/TRICE DU MULTI-ACCUEIL FRANCOISE DOLTO AUX CADRES D'EMPLOIS D'INFIRMIER EN SOINS GENERAUX ET D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS, CATEGORIES A DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALE
28 - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE MODIFICATION DE L'APPLICATION DE L'INDEMNITE DES HEURES D'ENSEIGNEMENT ET DE SURVEILLANCE

QUESTIONS ORALES