Les séances du Conseil municipal

• Lundi 8 juillet 2024 - 18h30 - Espace Maria Casarès

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MAI 2024
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27 MAI 2024

ETAT DES DECISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- SORTIE D'INVENTAIRE DE BIENS MOBILIERS ROULANTS CESSIBLES
2- DOMAINE PUBLIC - BATIMENTS PUBLICS ET EDIFICES DENOMINATIONS
3- OFFRE DE CONCOURS PRESENTEE PAR L' " ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CIRQUE EDUCATIF " AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE POUR LES TRAVAUX DE L'ECOLE DE MUSIQUE THEATRE ET DANSE " CLAUDINE COLLART "
4- MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES EN APPEL D'OFFRES OUVERT PRESTATIONS D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE ET DE TRAITEMENT DE L'EAU DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE DE 2024 A 2029
5- COMMANDE PUBLIQUE - FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DÉCISIONNAIRES RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D'APPELS D'OFFRES
6 - COMMANDE PUBLIQUE MISE À JOUR DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE A USAGE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
7 - COMMANDE PUBLIQUE CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE DANS LE CADRE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET DOUAISIS AGGLO POUR DES PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PASSATION ET LE SUIVI DE DEUX CONCESSIONS D'AMENAGEMENT
8 - CONVENTION D'OCCUPATION DE L'ESPACE BRASSENS PAR L'ASSOCIATION LES CHTIS BOULISTES
9 - ACTION CŒUR DE VILLE 2 CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE PAR L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES (ANCT) ADOPTION ET SIGNATURE

II/ ENVIRONNEMENT
10 - APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT 2024-2029

III/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
11- RAPPORT RELATIF A L'ARTIFICIALISATION DES SOLS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE AU COURS DE LA PERIODE 2020-2022
12- CONSTITUTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET ENEDIS - PARCELLES CADASTREES BT 144 ET 154

IV/ AFFAIRES FINANCIÈRES
13- BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024

V/ AFFAIRES SCOLAIRES
14 - AFFAIRES SCOLAIRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT AUX COOPERATIVES SCOLAIRES 2024 SPECTACLES DE NOEL 2023
15 - AFFAIRES SCOLAIRES DELIBERATION CADRE - SPECTACLES/ ACTIVITES DE NOËL A DESTINATION DES ENFANTS SCOLARISES DANS LES ECOLES SINOISES

VI/ RESSOURCES HUMAINES
16 - AJOUT DE DIPLOMES DANS LA LISTE DES METIERS OUVERTS A L'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA COMMUNE QUESTIONS ORALES