Les séances du Conseil municipal

Prochain conseil municipal

• Mardi 13 décembre 2022 - horaires à venir - Salle du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS

I/ VOIRIE
1 - RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

II/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
2 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AS n°787, 786, 785, 784, 788, 789 et 769 (SURFACE DE 42 M²) A LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE GRAND HAINAUT EN ÉCHANGE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AS n°811, 808, 807, 803, 781, 779, 777, 775, 773, 772, 770 (SURFACE DE 73M²)
3 - URBANISME- PLAN LOCAL D'URBANISME PLANIFICATION DE LA RÉVISION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SIN-LE-NOBLE

III/ AFFAIRES CULTURELLES
4 - SAISON CULTURELLE 2023 CRÉATION DES TARIFS DES PLACES

IV/ AFFAIRES FINANCIÈRES
5 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023

V/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6 - DÉNOMINATION DE BÂTIMENTS PUBLICS
7 - FIXATION DU COÛT DE REPRODUCTION DES COPIES - ARCHIVES MUNICIPALES/ ACTES ADMINISTRATIFS
8 - CRÉATION DE TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MISE EN PLACE DE TIERS LIEUX RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA COHÉSION SOCIALE
9 - RÈGLEMENT DES DROITS DE VOIRIE ET CRÉATION DE TARIFS POUR OCCUPATION TEMPORAIRE OU UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC QUESTIONS ORALE