Les séances du Conseil municipal

• Lundi 23 septembre 2024 à 18h30

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 08 JUILLET 2024
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 08 JUILLET 2024

ETAT DES DECISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - AVIS DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE SUR LES DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L'INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDEES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
2 - CREATION D'UN TARIF REMORQUE ALIMENTAIRE ANNUELLE POUR UNE JOURNEE FIXE CHAQUE SEMAINE DE L'ANNÉE
3 - FIXATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION POUR L'INSTALLATION D'UNE BASE DE VIE A L'ANGLE DES RUES VINCENT VAN GOGH ET SIMONE VEIL A SIN-LE-NOBLE
4 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES (ANCV) DISPOSITIF DE CHEQUES VACANCES DANS LES CENTRES SOCIAUX MUNICIPAUX
5 - ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX PASSÉS EN PROCÉDURE ADAPTÉE TRAVAUX DE CREATION, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DE VOIRIES-RESEAUX DIVERS ET D'ESPACES PUBLICS DE 2024 A 2028 POUR LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
6 - CONVENTION D'OCCUPATION DE LA SALLE JEAN DEGROS PAR L'ASSOCIATION PHOENIX BOXING POUR L'ORGANISATION D'UN GALA DE KICKBOXING ET DE MUAY THAI
7 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L'ASSOCIATION " ROTARY CLUB " POUR L'ORGANISATION D'UN EVENEMENT THEATRAL
8 - REMBOURSEMENT D'UN SPECTACLE ANNULÉ - AMERICAN GOSPEL

II/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
9 - GESTION DU DOMAINE COMMUNAL- DOMAINE PRIVÉ CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AT 385 SIS RUE DE GUESNAIN CESSION DE LA PARCELLE AT 385 A MONSIEUR JEROME TAVERNIER

III/ RESSOURCES HUMAINES
10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET OUVERTURE DE L'EMPLOI DE GESTIONNAIRE DE LA BRIGADE VERTE AUX CADRES D'EMPLOI ET GRADES DE CATEGORIES C ET B DE LA FILIERE TECHNIQUE IV/ AFFAIRES SCOLAIRES
11 - CARTE SCOLAIRE DE SIN-LE-NOBLE V/ AFFAIRES CULTURELLES
12 - RESIDENCE D'ARTISTES AU THEATRE MARTEL AVEC LE MAGICIEN GREGORY BELLINI
13 - ECOLE DE MUSIQUE, THEATRE, ESPACE DANSE " CLAUDINE COLLART " CREATION D'UN TARIF : DANSE ADULTE
14 - SAISON CULTURELLE 2025 CREATION DES TARIFS DES PLACES

QUESTIONS ORALES