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Ordre du jour du conseil municipal

Prochaines séances du conseil municipal

LUNDI 12 NOVEMBRE 2018 à 19H00

Salle du Conseil

 

-ORDRE DU JOUR-

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2018

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2018

 

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHÉS NOFITIÉS

 

I/

AFFAIRES FINANCIÈRES

 

 

1 -

MAINTIEN D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME NOREVIE

2 -

MAINTIEN  DE  GARANTIES D’EMPRUNT AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DU GRAND HAINAUT

3 -

GARANTIE D’EMPRUNT AU PROFIT DE MAISONS ET CITÉS POUR L’AMENAGEMENT DE LA CITÉ COURTECUISSE

4 -

BUDGET COMMUNAL 2018

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

5 -

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019

 

 

II/

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, FONCIER

 

 

6 -

GESTION DU DOMAINE COMMUNAL

ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AT N° 688, 716, 721, 723, 725, 728, ET 730 SISES PLACE DE LA REPUBLIQUE

 

 

 

 

7 -

PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVÉ

ACQUISITION DES IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS CADASTRÉS SECTION BB N°76 ET N°78, SIS 429, RUE ROGER SALENGRO

 

 

III/

SPORTS

 

 

8 -

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A « L’ASSOCIATION SPORTIVE DU CLUB DE GOLF DU BOIS DES RETZ », POUR L’ORGANISATION DES PHASES QUALIFICATIVES DES CHAMPIONNATS DE FRANCE JEUNES

 

 

IV/

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

 

 9 -

ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE AU SERVICE COMMUN DES INTRUCTIONS D’URBANISME DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DU DOUAISIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019

10 -

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DES TROTTOIRS RUE PAUL FOUCAUT – ECO QUARTIER DU RAQUET

11 -

MARCHÉ DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE –

TRAVAUX DE DÉMOLITION, DÉSAMIANTAGE ET CURAGE EN VUE DE LA RÉHABILITATION DU BÂTIMENT MATISSE A SIN-LE-NOBLE – PHASE II- SUITE À RÉSILIATION

 

 

V/

POLITIQUE DE LA VILLE, DÉMOCRATIE LOCALE, VIE DES QUARTIERS

 

 

12 -

DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE (DRE)

PROLONGATION DU POSTE D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF CHARGÉ DE COORDONNER LE DRE ET DU POSTE D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF ASSURANT LES MISSIONS DE RÉFÉRENT FAMILLE

13 -

PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE – REGION 2019

MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE DE FONDS DE TRAVAUX URBAINS (FTU)

 

 

VI/

RESSOURCES HUMAINES

 

 

14 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

15 -

CRÉATION DE 3 POSTES EN CONTRAT SENIOR DANS LE CADRE DES MESURES POUR L’EMPLOI

16 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

 

 

 

 

 

QUESTIONS ORALES