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Ordre du jour du conseil municipal

Dernière mise à jour :

Prochaines séances du conseil municipal

Lundi 12 Février 2018
Salle du Conseil Municipal - 19h00
(sous réserve de modification)

Ordre du jour de la séance du 19 décembre

PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2017
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2017

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ETAT DES MARCHÉS NOFITIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - OPÉRATION DE RECENSEMENT EN 2018 - AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR- ORGANISATION DU DISPOSITIF
2 - FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE GASOIL NON-ROUTIER POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA COMMUNE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE SIN LE NOBLE CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE SIN-LE-NOBLE - ADHÉSION ET SIGNATURE
3 - ADHÉSION AUX SERVICES DE L'AGENCE D'INGENIERIE DÉPARTEMENTALE DU NORD

II/ AFFAIRES FINANCIÈRES
4 - BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET PRINICIPAL
5 - DÉLEGATION A L'EXECUTIF DU POUVOIR DE RECOURIR A L'EMPRUNT - DÉFINITION DE LA STRATÉGIE D'ENDETTEMENT 2018
6 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - EXERCICE 2018
7 - BUDGET PRIMITIF 2018 SUBVENTION EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
8 - BUDGET PRIMITIF 2018 PROVISION POUR RISQUE CONTENTIEUX
9 - BUDGET PRIMITIF 2018 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10 - RAPPORT DÉFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE DE TRANSFERTS DE CHARGES -SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2017
11 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE GESTION (OGEC) SAINT VINCENT DE PAUL

III/ SPORTS
12 - SUBVENTIONS ANNUELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS SPORTIVES FIXATION DU MONTANT ANNUEL

IV/ VIE ASSOCIATIVE
13 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES FIXATION DU MONTANT ANNUEL
14 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE DÉMARRAGE A L'ASSOCIATION " LUCKY TAROT CLUB "

V/ RESSOURCES HUMAINES
15 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RÈGLEMENT ALTERNATIF D'UN CONFLIT ENTRE L'ÉTAT PRIS EN LA PERSONNE DU MINISTRE DES ARMÉES (OU DE SON REPRÉSENTANT) ET LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

VI/ GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE, VIE DES QUARTIERS
16 - GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A TITRE GRATUIT AU PROFIT DE L'ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT (ESH) NOREVIE POUR L'INSTALLATION DE DEUX PARCS A CADDIE - QUARTIER DES EPIS, RESIDENCE DES COURONNES
17 - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE -REGION 2018 PROJET D'INITIATIVE CITOYENNE (PIC) PROGRAMMATION 2018
18 - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE - RÉGION 2018 " NOS QUARTIERS D'ÉTÉ "
19 - DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE (DRE) AU PROFIT DES ENFANTS DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLEMENTAIRES AINSI QUE CEUX DU COLLÈGE ANATOLE FRANCE PROGRAMMATION 2018

QUESTIONS ORALES