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Ordre du jour du conseil municipal

Dernière mise à jour :

Prochaines séances du conseil municipal

Lundi 13 Novembre 2017
Salle du Conseil Municipal - 19h00

Lundi 18 Décembre 2017
Salle du Conseil Municipal - 19h00

Ordre du jour de la séance du 13 novembre

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2017
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2017


ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS


I/ADMINISTRATION GENERALE   
1 - TARIFICATION DES VACATIONS DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS FUNERAIRES AVIS DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2 - DELEGATION GENERALE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
PRECISION DES CONDITIONS DE REPRESENTATION EN JUSTICE DE LA COMMUNE PAR LE MAIRE
   
II/ AFFAIRES FINANCIÈRES   
3 - INTEGRATION DU RELIQUAT DES FONDS DISPONIBLES SUITE A LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT INTERCOMMUNALE DE LALLAING / SIN-LE-NOBLE
4 - BUDGET COMMUNAL 2017 : DECISION MODIFICATIVE N°1
5 - ADMISSIONS EN NON VALEUR 2017   
6 - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS (CAD)
PARTICIPATION AU FINANCEMENT D'UN POSTE DE MAÎTRE NAGEUR SAUVETEUR DEDIE A L'APPRENTISSAGE DE LA NATATION A LA PISCINE MUNICIPALE
7 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2018
   
III/ URBANISME, GRANDS PROJETS, PATRIMOINE, TRAVAUX   
8 - VENTE DE PATRIMOINE HLM APPARTENANT A MAISONS & CITES SOGINORPA CADASTRE SECTION BA N° 148 POUR UNE SURFACE DE 394 M², SIS 24 RUE D’AXAT, CITE PUITS DU MIDI
AVIS PREALABLE DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
   
IV/ CULTURE   
9 - CREATION D’UN TARIF POUR L’OCCUPATION D’UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIQUE (ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE, THEATRE, ESPACE DANSE CLAUDINE COLLART) PAR UNE ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF DANS LE CADRE D’UN PARTENARIAT
   
V/ POLITIQUE DE LA VILLE   
10 - DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE (DRE) : PROLONGATION DU POSTE D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF CHARGE DE COORDONNER LE DRE ET DU POSTE D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF ASSURANT LES MISSIONS DE REFERENT FAMILLE
   
VI/ RESSOURCES HUMAINES   
11 - CREATION DE LA DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE
12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE, GRADE D’ATTACHE TERRITORIAL, A TEMPS COMPLET (35 HEURES HEBDOMADAIRES)
13 - CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL DE RESPONSABLE DU SERVICE URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER
14 - PISCINE MUNICIPALE : MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (CREATION DE 2 POSTES DE CATEGORIE B D’EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS (ETAPS) A TEMPS NON COMPLET (30 HEURES))
15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
17 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE QUATRE POSTES D'ADJOINTS TECHNIQUES A TEMPS NON COMPLET (30 HEURES) ET D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET (30 HEURES)
   
VII/ VIE DES QUARTIERS -  CENTRES SOCIAUX
PARTENARIAT COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE / CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD
18 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2017/2020
19 - RENOUVELLEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE «AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS» 2018/2021
20 - RENOUVELLEMENT DE LA PRESTATION LOISIRS EQUITABLES ET ACCESSIBLES 2018/2021
21 - MISE EN PLACE D’UN POINT NUMERIQUE CAF
22 - RENOUVELLEMENT AGREMENT CENTRE SOCIAL MATISSE 2018/2021
23 - DEMANDE D’AGREMENT DE PREFIGURATION POUR LA STRUCTURE PERRET/AUTISSIER 2018/2019
24 - RENOUVELLEMENT DEMANDE DES PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
   
VIII/ AFFAIRES SOCIALES ET PETITE ENFANCE
25 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) POUR L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DU NORD (2017-2020)
26 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PRESTATION DE SERVICE «RELAIS ASSISTANTS MATERNELS »
   
QUESTIONS ORALES