Aller au contenu principal

Ordre du jour du conseil municipal

Prochaines séances du conseil municipal

Lundi 17 décembre 2018 - 19h00
Salle du Conseil Municipal

-ORDRE DU JOUR-

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2018

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2018

 

ETAT DES DÉCISIONS DIRECTES

ETAT DES MARCHÉS NOFITIÉS

 

I/

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

 

1 -

COMMISSION MUNICIPALE N°1 – VIE INSTITUTIONNELLE, ADMINISTRATION, FINANCES, EMPLOI, ACTIVITE ECONOMIQUE, COMMERCES ET ARTISANAT

COMMISSION MUNICIPALE N°3 – DÉMOCRATIE, VIE DES QUARTIERS, COHÉSION SOCIALE, LOGEMENT ET SOLIDARITÉ

MODIFICATION DE LA COMPOSITION

2 -

OPÉRATION DE RECENSEMENT EN 2019 -AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR- ORGANISATION DU DISPOSITIF

3 -

CONVENTION CADRE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE                              SIN-LE-NOBLE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SIN-LE-NOBLE (CCAS)

 

 

II/

AFFAIRES FINANCIÈRES

 

 

4 -

BUDGET PRIMITIF 2019

5 -

DÉLÉGATION A L’EXECUTIF DU POUVOIR DE RECOURIR A L’EMPRUNT –

DÉFINITION DE LA STRATÉGIE D’ENDETTEMENT 2019

6 -

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES – EXERCICE 2019

7 -

SUBVENTION EN FAVEUR DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

8 -

BUDGET PRIMITIF 2019

PROVISION POUR RISQUE CONTENTIEUX

9 -

ALLOCATION D’UNE INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER MUNICIPAL

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE DU COMPTABLE PUBLIC

 

 

III/

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, FONCIER

 

 

10 -

PATRIMOINE COMMUNAL – DOMAINE PRIVÉ

CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°119, SISE RUE AMBROISE CROIZAT A LA SASU SIN-LE-NOBLE

 

 

IV/

SPORTS

 

 

11 -

SUBVENTIONS ANNUELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS LOCALES SPORTIVES

12 -

CRÉATION D’UNE BOURSE EN FAVEUR DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU SINOIS

 

 

V/

VIE ASSOCIATIVE

 

 

13 -

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE DÉMARRAGE A L’ASSOCIATION « LES DÉLIRES DE SAINT JOSEPH »

14 -

SUBVENTIONS ANNUELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS LOCALES NON SPORTIVES

 

 

VI/

POLITIQUE DE LA VILLE, DÉMOCRATIE LOCALE, VIE DES QUARTIERS

 

 

15 -

PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE (PRE) AU PROFIT DES ENFANTS DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLEMENTAIRES AINSI QUE CEUX DU COLLÈGE ANATOLE FRANCE

PROGRAMMATION 2019

16 -

PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE -RÉGION 2019

PROJET D’INITIATIVE CITOYENNE (PIC)

PROGRAMMATION 2019

17 -

PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE - RÉGION 2019

« NOS QUARTIERS D’ETE »

18 -

MISE EN ŒUVRE D’UN PROGRAMME ADULTES-RELAIS

CRÉATION DE 4 POSTES

 

 

VII/

RESSOURCES HUMAINES

 

 

19 -

CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT DU BESOIN SAISONNIER

RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES EN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS

20 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE C DE LA FILIERE TECHNIQUE, GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, A TEMPS COMPLET                       (35 HEURES HEBDOMADAIRES)

21 -

CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT A MI-TEMPS SOIT 17h30 HEBDOMADAIRES

RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

22 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A TEMPS NON COMPLET –                             28 HEURES HEBDOMADAIRES

23 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS NON COMPLET

24 -

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION D’UN POSTE D’AVANCEMENT DE GRADE

 

 

 

QUESTIONS ORALES