Les séances du conseil municipal sont des moments clés de la vie démocratique locale. Elles réunissent les élus pour débattre, orienter et décider des projets qui façonnent le quotidien des Sinois et des Sinoises.
Ouvertes au public, ces séances sont l’occasion d’en savoir plus sur les grandes orientations prises pour la commune.
Dans cette rubrique, vous pouvez consulter la date du prochain conseil municipal. L’ordre du jour y est également publié, dans le respect des délais légaux, afin de garantir à chacun une information claire, transparente et accessible.
Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2025
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 02 JUILLET 2025
- PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 02 JUILLET 2025
- ETAT DES DECISIONS DIRECTES
- ETAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS
I/ Administration générale
- 1 - TARIFICATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
SUPPRESSION DE TARIFS MUNICIPAUX - 2 - AVIS DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE SUR UNE DEMANDE D’AFFILIATION VOLONTAIRE AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD (CDG 59) – SYNDICAT MIXTE DES PORTS INTÉRIEURS DU CANAL SEINE NORD EUROPE
- 3 - NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU)
PROCÉDURE DE PASSATION DE LA CONCESSION D’AMÉNAGEMENT RELATIVE A L’OPÉRATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU SECTEUR NOUVEAU SQUARE
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’AMÉNAGEMENT ET PRÉCISION DES RÈGLES RELATIVES A SON FONCTIONNEMENT - 4 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DE QUARTIER MANDELA AU COMITE D’ACTION POUR L’ÉDUCATION PERMANENTE
- 5 - AVIS DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE SUR LES DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L’INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
II/ Cohésion sociale
- 6 - CRÉATION D’UNE COMMISSION LOCALE POUR L’EMPLOI
III/ Affaires financières
- 7 - BUDGET 2025
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
IV/ Centres sociaux
- 8 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIN-LE-NOBLE ET L’ASSOCIATION LES COMPAGNONS BATISSEURS
V/ Affaires culturelles
- 9 - CRÉATION DE TARIFS MUNICIPAUX
CRÉATION D’UN TARIF GRATUIT POUR UNE RÉSIDENCE D’ARTISTE ET ATTRIBUTION DE PLACES RÉSERVÉES POUR LES USAGERS DES SERVICES PUBLICS - 10 - PARTENARIAT AVEC LE DISPOSITIF PASS CULTURE
- 11 - SAISON CULTURELLE 2026
CRÉATION DES TARIFS DES PLACES
VI/ Ressources humaines
- 12 - RESTRUCTURATION DE L’ORGANIGRAMME
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATIONS D’EMPLOIS - 13 - INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET RÈGLEMENTS SOUSCRITS PAR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTÉ DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION CONCLUE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU NORD
- 14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
SUPPRESSION D’UN EMPLOI DE DANSE A TEMPS COMPLET, ET CREATION DE DEUX EMPLOIS A TEMPS NON COMPLETS, OUVERTS AUX GRADES DU CADRE D’EMPLOIS DES ASSISTANTS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, ET AUX CONTRACTUELS - 15 - CRÉATION DE 8 EMPLOIS NON PERMANENTS D’AGENT TECHNIQUE POLYVALENT
RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A DES BESOINS LIÉS A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D’ACTIVITÉ - 16 - INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ POUR TRAVAIL DE NUIT DANS LE CADRE DES SÉJOURS DES CENTRES SOCIAUX
- 17 - ADHESION A LA CONVENTION DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU NORD RELATIVE AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ATTEINTES A L’INTEGRITÉ PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCELEMENT, DE DISCRIMINATION, D’AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU TOUT AUTRE ACTE D’INTIMIDATION