Les séances du conseil municipal sont des moments clés de la vie démocratique locale. Elles réunissent les élus pour débattre, orienter et décider des projets qui façonnent le quotidien des Sinois et des Sinoises.

Ouvertes au public, ces séances sont l’occasion d’en savoir plus sur les grandes orientations prises pour la commune.

Dans cette rubrique, vous pouvez consulter la date du prochain conseil municipal. L’ordre du jour y est également publié, dans le respect des délais légaux, afin de garantir à chacun une information claire, transparente et accessible.

Ordre du jour du conseil municipal du 9 juillet 2026

(Cliquez sur l'image pour l'agrandir)

AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

Jeudi 9 Juillet 2026 à 18h30
Espace Maria Casarès

  • PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 07 AVRIL 2026
  • PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 AVRIL 2026
  • LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 27 AVRIL 2026
  • ETAT DES DECISIONS DIRECTES
  • ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS
  1. AFFAIRES FINANCIERES
    1-CONVENTION FINANCIERE POUR L’OCCUPATION DES SALLES DE SPORT DE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE PAR LE COLLEGE ANATOLE FRANCE
     
  2. AFFAIRES CULTURELLES
    2-FESTIVAL MANGA 2026
    CREATION D’UN TARIF POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

    3-FESTIVAL MANGA 2026
    CREATION DES TARIFS D’ACCES PUBLIC

    4-CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L’ASSOCIATION « ROTARY CLUB » POUR L’ORGANISATION D’UN EVENEMENT THEATRAL
     
  3. COHESION SOCIALE
    5-AVIS PREALABLE A L’IMPLANTATION D’UNE MICRO-CRECHE « L’ÎL Ô MARMOTS  SIN LE NOBLE » SUR LE QUARTIER DE LA BRASSERIE
     
  4. URBANISME, FONCIER
    6-GESTION DU DOMAINE COMMUNAL
    CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIE PUBLIQUE RUE DE LA PORTE DE FER

    7-GESTION DU DOMAINE COMMUNAL
    CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZC N° 186 (SURFACE TOTALE DE 575 M2) A MONSIEUR MARTINO SUTERA

    8-CONSTITUTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET ENEDIS – PARCELLE CADASTREE BR n° 17 – RUE AMBROISE CROIZAT
     
  5. TRANSITION COMMUNALE
    9-DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT POUR LUTTER CONTRE LE FRELON A PATTES JAUNES
     
  6. RESSOURCES HUMAINES
    10-TABLEAU DES EFFECTIFS
    EMPLOI DE COORDONATEUR DES TECHNICIENS SON ET LUMIERE – OUVERTURE DE L’ACCES A L’EMPLOI A L’ENSEMBLE DES GRADES DU CADRE D’EMPLOIS DES TECHNICIENS TERRITORIAUX

    11-TABLEAU DES EFFECTIFS
    CENTRES SOCIAUX MUNICIPAUX
    CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE RESPONSABLE PERISCOLAIRE OUVERT AU GRADE D’AJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL 2ème et 1ère CLASSE AINSI QU’AU GRADE D’ANIMATEUR

    12-TABLEAU DE EFFECTIFS
    EMPLOI D’AGENT DE BIBLIOTHEQUE - OUVERTURE AUX GRADES DU CADRE D'EMPLOI D’ADJOINT D'ANIMATION

    13-TABLEAU DE EFFECTIFS
    EMPLOI DE COORDONATEUR DES BIBLIOTHEQUES - OUVERTURE AUX GRADES DES CADRES D'EMPLOIS D’ADJOINT D'ANIMATION, D’ADJOINT ADMINISTRATIF, D’ANIMATEUR ET DE REDACTEUR

    14-TABLEAU DES EFFECTIFS
    COORDONNATEUR CTG - OUVERTURE AU CADRE D'EMPLOIS D'ATTACHÉ TERRITORIAL – GRADE D’ATTACHE

    15-TABLEAU DES EFFECTIFS
    EMPLOI PERMANENT DE DIRECTEUR DES AFFAIRES TECHNIQUES – OUVERTURE DE L’EMPLOI AU GRADE D’INGENIEUR PRINCIPAL

    16-TABLEAU DES EFFECTIFS
    EMPLOI PERMANENT DE DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION – CREATION DE POSTE – ACCES AUX CADRES D’EMPLOI DE REDACTEUR ET D’ATTACHES TERRITORIAUX

    17-TABLEAU DES EFFECTIFS
    EMPLOI PERMANENT DE CHARGE DE LA FORMATION – CREATION DE POSTE - ACCES AUX CADRES D’EMPLOI DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS ET DES REDACTEURS TERRITORIAUX

    18-TABLEAU DES EFFECTIFS
    CREATION D’EMPLOIS A LA DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
    -EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE RESPONSABLE DU GARAGE OUVERT AUX GRADES D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème et 1ère CLASSE ET D’AGENT DE MAITRISE ET D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
    -EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DE REPONSABLE DES AGENTS D’ENTRETIEN OUVERT AUX GRADES D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème et 1ère CLASSE ET D’AGENT DE MAITRISE ET D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
    -EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET (15/35è et 20/35è) D’AGENTS D’ENTRETIEN OUVERTS AUX GRADES D’ADJOINT TECHNIQUE ET ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème CLASSE

    19-TABLEAU DES EFFECTIFS
    CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET D'AGENT DES ESPACES VERTS SUITE A UN TRANSFERT D'AGENT 
    CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET D'AGENT POLYVALENT DE PROPRETÉ À TEMPS COMPLET

    20-TABLEAU DES EFFECTIFS 
    CREATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS COMPLET - CADRE DE VIE

    21-TABLEAU DES EFFECTIFS
    CREATION D’EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET :
    - PROFESSEUR DE CHANT DE MUSIQUES ACTUELLES : 6/20H
    - PROFESSEUR DE FLUTE TRAVERSIERE : 4/20H
    - GUITARE : 6/20H
     
  7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    22-DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE SOLIHA DOUAISIS

    23-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’AGENCE INORD

    24-DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES)

    25-DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’INSTANCE DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE

    26-DESIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ETABLISSEMENT DU POLE MUNICIPAL D’ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES « CLAUDINE COLLART »

    27-COMMISSION LOCALE DES TRANSFERTS DE CHARGES DE DOUAISIS AGGLO
     
  8. QUESTIONS ORALES