Ordre du jour du conseil municipal

Lundi 1er Décembre 2025 à 18H00
Théâtre Maria Casarès

• Liste des délibérations de la séance du 29 septembre 2025
• Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2025
• État des décisions directes
• État des marchés notifiés

I/ Administration générale
1- Avis de l’assemblée délibérante sur une demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59) – Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale Sambre Avesnois (SCoT Sambre Avesnois)
2- Convention entre la commune de Sin-le-Noble et la Ligue pour la protection des oiseaux
3- Commande publique – prestations d’entretien et d’aménagement des espaces verts, des espaces naturels et prestations associées – Constitution d’un groupement de commande – Douaisis Agglo, commune de Sin-le-Noble et autres communes – adhésion et signature
4- Signature de la charte « Ici je mange local »
5- Convention avec le Symevad
6- Convention cadre d’objectifs et de moyens entre la commune de Sin-le-Noble et le centre communal d’action sociale de Sin-le-Noble (CCAS)
7- Avenant n°1 à la convention entre la commune et l’association « Les amis de Min Poil »

II/ Affaires culturelles
8- Saison culturelle 2026 – Création des tarifs des places
9- Frais de scolarité du pôle municipal d’enseignements artistiques – Seconde vague d’inscription janvier
10- Frais de scolarité du pôle municipal d’enseignements artistiques – Création d’un tarif exceptionnel du cours de chant musiques actuelles

III/ Affaires financières
11- Cession du tracteur hors d’usage immatriculé n° 6585 ZP 59
12- Budget 2025 – Décision modificative n°2
13- Subvention exceptionnelle en faveur du centre communal d’action sociale de la commune de Sin-le-Noble – Exercice 2025
14- Dépenses d’investissement avant vote du budget primitif 2026
IV/ Cohésion sociale
15- Programme de réussite éducative (PRE) au profit des enfants des écoles maternelles et élémentaires ainsi que ceux du collège Anatole France – Programmation 2026

V/ Vie associative
16- Subventions annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l’année 2026
17- Subventions annuelles de fonctionnement aux associations locales sportives au titre de l’année 2026

VI/ Sports
18- Avenant financier à la convention d’objectifs – Association AS Sin Foot
19- Versement d’une bourse « sportif de haut niveau » à un sportif sinois inscrit dans le dispositif « Espoir » (parcours de performance fédéral) du sport de haut niveau, pour soutenir son projet sportif
20- Versement d’une bourse « sportif de haut niveau » à un sportif sinois inscrit dans l’équipe de France BMX de la Fédération française de cyclisme (U15 garçon 2ᵉ année), pour soutenir son projet sportif
VII/ Aménagement du territoire
21- Patrimoine communal – domaine privé – Acquisition des parcelles BD nos 606 partie et 607 partie, rue Voltaire à Sin-le-Noble

VIII/ Ressources humaines
22- Programme de réussite éducative – Prolongation du poste de coordinateur PRE et du référent famille
23- Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un emploi à 26h et création d’un emploi à temps complet d’agent polyvalent de restauration au sein du service restauration
24- Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent de coordinateur multisecteurs à temps complet de catégorie C filières animation, administrative et technique
25- Modification du tableau des effectifs – Création de divers emplois permanents de catégorie C des filières administrative, technique, sportive et animation, à temps complet résultant des avancements de grade 2025
26- Modification du tableau des effectifs – Création de huit emplois permanents d’agents techniques polyvalents à temps non complet au sein du service « entretien des locaux » de la direction des affaires techniques
27- Modification du tableau des effectifs – Création de six emplois permanents d’agents techniques polyvalents à temps complet au sein du service cadre de vie et propreté urbaine

• Questions orales