Les séances du conseil municipal sont des moments clés de la vie démocratique locale. Elles réunissent les élus pour débattre, orienter et décider des projets qui façonnent le quotidien des Sinois et des Sinoises.

Ouvertes au public, ces séances sont l’occasion d’en savoir plus sur les grandes orientations prises pour la commune.

Dans cette rubrique, vous pouvez consulter la date du prochain conseil municipal. L’ordre du jour y est également publié, dans le respect des délais légaux, afin de garantir à chacun une information claire, transparente et accessible.

Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2026

(Cliquez sur l'image pour l'agrandir)

AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

Mardi 29 septembre 2026 à 19h00
Espace Maria Casarès

  • LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 9 JUILLET 2026
  • ETAT DES DECISIONS DIRECTES
  • ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GENERALE
1- AVIS DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE SUR LES DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L’INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDEES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2027
2- FERMETURE DE L’HOTEL DE VILLE – REHABILITATION DU BATIMENT – ARCHIVES MUNICIPALES
CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD POUR UNE MISSION D’ARCHIVAGE
    
II/ TRANSITION COMMUNALE 
3- PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET L'UNIVERSITE D'ARTOIS
ATELIER TERRITORIAL « SANTE COMMUNE, ADAPTATION CLIMATIQUE ET RESILIENCE TERRITORIALE »
    
III/ AFFAIRES CULTURELLES 
4- SAISON CULTURELLE 2027
CREATION DES TARIFS DES PLACES
5- REMBOURSEMENT DE PLACES – GALA DES DANSES 2026 REPORTE
    
IV/ URBANISME, FONCIER 
6- GESTION DU DOMAINE COMMUNAL
CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DU CHANTIER DE DECONSTRUCTION DES GRANDES ET PETITES COURONNES
    
V/ COHESION SOCIALE
7- PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE -REGION 2026
PROJET D’INITIATIVE CITOYENNE (PIC)
PROGRAMMATION 2026
    
VI/ AFFAIRES FINANCIERES
8- INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION
    
VII/ RESSOURCES HUMAINES 
9-POLICE MUNICIPALE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS
OUVERTURE DE DEUX EMPLOIS DE POLICIERS MUNICIPAUX A TEMPS COMPLET AU GRADE DE BRIGADIER CHEF PRINCIPAL DU CADRE D’EMPLOI DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE LA FILIERE SECURITE
10- CENTRES SOCIAUX MUNICIPAUX
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS
OUVERTURE AU CADRE D’EMPLOI DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DE LA FILIERE SPORTIVE D’UN DES 24 EMPLOIS D’ANIMATEURS SOCIO-EDUCATIF DANS LE CADRE DES ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES AU SEIN DES CENTRES SOCIAUX
11- DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
TABLEAU DES EMPLOIS
CREATION DE 3 EMPLOIS A TEMPS COMPLET :
- RESPONSABLE DU SERVICE GRANDS TRAVAUX / TRAVAUX EN RÉGIE
- RESPONSABLE DU SERVICE VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
- MÉCANICIEN
12- TABLEAU DES EMPLOIS
DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
CREATION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS D’AGENT TECHNIQUE POLYVALENT EN CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET OUVERTS A L’ENSEMBLE DES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE DE LA FILIERE TECHNIQUE
13- TABLEAU DES EMPLOIS
DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
CREATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS D’AGENT TECHNIQUE POLYVALENT (DOMINANTE VOIRIE) A TEMPS COMPLET OUVERTS A L’ENSEMBLE DES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE DE LA FILIERE TECHNIQUE
14- TABLEAU DES EMPLOIS
DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION
CRÉATION D’UN EMPLOI DE CHARGE DES SERVICES APPLICATIFS À TEMPS COMPLET OUVERT AUX GRADES DES CADRES D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES ET DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
15-TABLEAU DES EMPLOIS
DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CHARGÉ DE GESTION ADMINISTRATIVE EN CHARGE DES ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE L’APPUI ADMINISTRATIF DU SERVICE GRANDS TRAVAUX/TRAVAUX EN REGIE À TEMPS COMPLET
16-TABLEAU DES EMPLOIS
SERVICE DES SPORTS ET SERVICE DES ECOLES
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ASSISTANT(E) DE GESTION ADMINISTRATIVE DES SERVICES SPORTS ET ÉCOLES À TEMPS COMPLET OUVERT A L’ENSEMBLE DES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX
17-TABLEAU DES EMPLOIS
SERVICE RESTAURATION MUNICIPALE
CREATION DE 4 EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET OUVERTS A L’ENSEMBLE DES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX

QUESTIONS ORALES