Les séances du conseil municipal sont des moments clés de la vie démocratique locale. Elles réunissent les élus pour débattre, orienter et décider des projets qui façonnent le quotidien des Sinois et des Sinoises.

Ouvertes au public, ces séances sont l’occasion d’en savoir plus sur les grandes orientations prises pour la commune.

Dans cette rubrique, vous pouvez consulter la date du prochain conseil municipal. L’ordre du jour y est également publié, dans le respect des délais légaux, afin de garantir à chacun une information claire, transparente et accessible.

Ordre du jour du conseil municipal du 9 février 2026

(Cliquez sur l'image pour l'agrandir)

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

Lundi 9 Février 2026 à 18H00
Théâtre Maria Casarès

  • LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 01 DÉCEMBRE 2026
  • PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 01 DÉCEMBRE 2026
  • ETAT DES DECISIONS DIRECTES
  • ETAT DES MARCHES NOTIFIÉS

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION D’ENERGIE CALORIFIQUE DE SIN-LE-NOBLE
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SAISON 2024/2025
2 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE EN 2024 (AUBIGNY AU BAC-COURCHELETTES-DECHY-DOUAI-FLERS-EN-ESCREBIEUX-FRESSAIN-SIN LE NOBLE-WAZIERS)
3 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT SUR LES TROIS UNITES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DOUAISIS AGGLO – 2024
4 - MODIFICATION DES STATUTS DE DOUAISIS AGGLO- APPROBATION DE L’INTÉGRATION D’UNE COMPÉTENCE LECTURE PUBLIQUE
5 - MODIFICATION DES STATUTS DE DOUAISIS AGGLO- AJOUT COMPÉTENCE POUR L’ORGANISATION D’UN TROPHÉE SPORTIF
6 - CONVENTION TRIPARTITE DE GESTION ET D’ENTRETIEN DES OUVRAGES RELATIVE A L’AMENAGEMENT DE LA LIGNE B DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DU DOUAISIS
7 - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE ET LA SOCIETE LOISON CONCERNANT LE MARCHE N° 2021/11/MAR/03
8 - ENGAGEMENT D’UNE PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) SUR LES BATIMENTS O ET S DANS LE CADRE DU NPNRU DU QUARTIER DES EPIS

II/ COHÉSION SOCIALE
9 - AVIS PREALABLE A L’IMPLANTATION D’UNE MICRO-CRECHE « LAPINS ET COMPAGNIE – LE GOLF » DANS LE QUARTIER DU MARAIS
10 - PARTENARIAT ENTRE LE MULTI-ACCUEIL MUNICIPAL FRANCOISE DOLTO DE SIN LE NOBLE ET LE CENTRE D’ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE (CAMSP) DE DOUAI
11 - MULTI-ACCUEIL MUNICIPAL FRANCOISE DOLTO
RENOUVELLEMENT CONVENTION PLACE D’EVEIL
12 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE AU PROFIT DE L’AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS (ANGDM)

III/ AFFAIRES FINANCIÈRES
13 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
CONVENTION AVEC L’ORGANISME DE GESTION (OGEC) SAINT VINCENT DE PAUL

IV/ SPORTS
14 - SUBVENTIONS ANNUELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS SPORTIVES

V/ VIE ASSOCIATIVE
15 - SUBVENTIONS ANNUELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES

VI/ AFFAIRES CULTURELLES
16 - SAISON CULTURELLE 2026
CREATION DES TARIFS DES PLACES
17 - PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION «ORIZON »

VII/ RESSOURCES HUMAINES
18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE COORDONNATEUR DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE B FILIERE ANIMATION ET ADMINISTRATIVE 
19 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
OUVERTURE DE DEUX EMPLOIS D’AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DU MULTI-ACCUEIL FRANCOISE DOLTO AU CADRE D’EMPLOI DES AUXILIAIRES DE PUERICULTURE DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALE 
20 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE COORDINATEUR DES BIBLIOTHEQUES A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE C OU B FILIERE CULTURELLE 
21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT DES BIBLIOTHEQUES A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE C FILIERE CULTURELLE ET ADMINISTRATIVE
22 - LOGEMENTS DE FONCTION : MODIFICATION D’UN EMPLOI OUVRANT DROIT A SON ATTRIBUTION
23 - POLICE MUNICIPALE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATION DE DEUX EMPLOIS DE POLICIERS MUNICIPAUX A TEMPS COMPLET OUVERTS AU GRADE DE GARDIEN-BRIGADIER

QUESTIONS ORALES